Ville de Les Angles - Au conseil municipal  


Au conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2017

 


Ordre du jour

 



 

1. Election d’un secrétaire

2. Décision modificative – Exercice 2017

3. Décision modificative – Exercice 2017

4. Décision modificative – Exercice 2017

5. Décision modificative – Exercice 2017

6. Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos

7. Convention relative au remboursement de la retenue sur attribution de compensation opérée pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Villeneuve-lès-Avignon/Les Angles/Rochefort-du-Gard

8. Modification des statuts du SIVOM du Canton de VILLENEUVE-LES-AVIGNON

9. Marché public de services « Assurance dommages aux biens » – Approbation du marché

10. Marché public de services « Assurance responsabilité civile » – Approbation du marché

11. Marché public de services « Assurance flotte automobile » – Approbation du marché

12. Marché public de services « Assurance risques statutaires » – Approbation du marché

13. Sinistre du 26 juillet 2016 – remboursement des dommages causés

14. Sinistre d’octobre 2017 – remboursement des dommages causés

15. Création d’une Ecole Municipale des Sports – Modificatif

16. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Sports – Modificatif

17. Nouvelle organisation des temps scolaires et périscolaires – Retour à la semaine de 4 jours – Modificatif

18. Tarifs des prestations de garde des enfants scolarisés Modificatif

19. Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2017/2018)

20. Création d’un emploi non permanent d’Adjoint administratif territorial à temps complet 21. Création de 20 emplois occasionnels d’agents recenseurs

22. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2017

23. Requalification urbaine du Boulevard du Grand Terme – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise aux normes des arrêts de bus Pimparins et Oliviers pour les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite

24. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature - ABROGATION

25. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard - ABROGATION

26. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.) - ABROGATION

27. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s) - ABROGATION

28. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature

29. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard

30. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.)

31. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s)

32. Subvention à l’Association des Usagers TER-SNCF de la Rive Droite du Rhône

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Conseil municipal du 31 octobre 2017


ORDRE DU JOUR
1. Élection d’un secrétaire
2. Budget supplémentaire de 2017 (budget principal) 3. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif à l’entrée de la commune de Roquemaure dans le périmètre du Grand Avignon
4. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif à l’entrée de la commune de Montfaucon dans le périmètre du Grand Avignon
5. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif à la gestion par le Grand Avignon des aires d’accueil des gens du voyage
6. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif au transfert de la promotion touristique dont les offices de tourisme
7. Adhésion de la commune de MONTFAUCON au Syndicat du lycée – Modification des statuts
8. Demande de retrait du périmètre de la communauté d’agglomération du Grand Avignon formulée par la commune de MONTFAUCON 9. Convention d’adhésion à l’agence technique départementale du Gard
10. Don des photographies de l’exposition « Au plus près des étoiles » à l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos 11. Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles
12. Subvention à l’association « École municipale angloise de football »
13. Convention de fourniture de repas au SIDSCAVAR
14. Convention de mise à disposition d’un terrain
15. Fourrière automobile municipale – Avenant n° 1
16. Contrat de prestation de services avec le Docteur Andréas WERNER – avenant de dénonciation
17. Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail – académie de Montpellier
18. École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2017
19. Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er octobre 2017
20. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs
21. Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques
22. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1/9/2016
23. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1/10/2017

 

 

Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2017 (fichier pdf / 1388 ko)

 

Conseil municipal du 26 septembre 2017

Ordre du jour

1. Élection d’un secrétaire

2. Décision modificative – Exercice 2017

3. Demande d’admission en non-valeur

4. Convention d’objectifs et de financement – Caisse d’allocations familiales du Gard – avenant de dénonciation

5. Fourrière automobile municipale – contrat avec la société « Angles Auto Dépannage »

6. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

    7. Acquisition de terrain indivision VOISIN, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme

      8. Création de servitudes d'occupation et de droit de passage au profit d'ENEDIS - amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique – Font d’Irac

      9. Modification des ouvrages de distribution publique d’électricité, en vue de l’enfouissement de réseau aérien pour la Zone d’aménagement concertée Céréalis – rue des Mousselières

      10.  Transfert de la Zone d’activités Les Mousselières – Convention à intervenir avec la Chambre de métiers et de l’artisanat du Gard

      11.  Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve lez Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2017/2018

      12.  Tarif du site cinéraire communal au nouveau cimetière – Abrogation

      13.  Tarifs des concessions funéraires au nouveau cimetière – Révision annuelle

      14.  Tarifs des concessions funéraires des cases du columbarium – Révision annuelle

      15.  Définition d’une taxe d’inhumation

       

       

       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2017 (fichier pdf / 691 ko)

       

      Conseil municipal du mardi 29 août 2017

      Ordre du jour

       

      1. Élection d’un secrétaire

      2. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2018

      3. Nouvelle organisation des temps scolaires et périscolaires – retour à la semaine de 4 jours

      4. Tarifs des prestations de garde des enfants scolarisés

      5. Subvention à l’Association des Maires de France

      6. Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2017

      7. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 5 juillet 2017 relatif à la collecte des encombrants

      8. Convention de partenariat « Écoles associées au conservatoire à rayonnement régional du Grand Avignon » pour l’année scolaire 2017/2018

      9. Acquisition de terrains à l’indivision BISSON

      10. Modification du linéaire de la montée des Genêts

      11. Modification du linéaire de la montée des Pins

      12. Demande de subvention pour les travaux de restauration et de mise en accessibilité de l’église Notre-Dame de l’Assomption auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) via l’Unité départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP)

      13. Demande de subvention pour les travaux de restauration et de mise en accessibilité de l’église Notre-Dame de l’Assomption auprès du Conseil départemental du Gard

       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 29 août 2017 (fichier pdf / 901 ko)

       

      Conseil municipal du mardi 4 juillet 2017

      ORDRE DU JOUR

       

      1. Élection d’un secrétaire

      2. Fiche d’impact concernant le transfert des agents des multi-accueils au SIDSCAVAR

      3. Transfert du service petite enfance au SIDSCAVAR au 1er septembre 2017

      4. Transfert du service petite enfance au SIDSCAVAR – suppression des postes concernés

      5. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Massifs de Villeneuve-lès-Avignon
      6. Fourrière automobile municipale – délégation de service public

      7. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2016 / 2017

      8. Organisation des temps scolaires – vœu pour un retour à la semaine de 4 jours

      9. Création de deux emplois occasionnels d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

      10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2017 11. Sinistre du 7 décembre 2016 – remboursement des dommages causés
      12. Sinistre du 8 janvier 2017 – remboursement des dommages causés
      13. Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif
      14. Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune – Abrogation du projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté
      15. Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune – Reprise des études et réouverture de la concertation
      16. Plan Local d’Urbanisme et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales – Désignation de l’autorité organisatrice de l’enquête publique unique – Abrogation
      17. Accord de principe au prononcé du déclassement et à la désaffectation d’une partie de l’impasse des Pervenches en vue de son incorporation dans le domaine privé communal – Décision de désaffectation et de déclassement
      18. Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES
      19. Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES – Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable
      20. Extension du réseau électrique (basse tension) pour la mise en place d’un tarif jaune (C4) au profit de la déchetterie intercommunale – Convention de servitudes avec ENEDIS
      21. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature
      22. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard
      23. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.)
      24. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s)

       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 4 juillet 2017 (fichier pdf / 1474 ko)

       

      Conseil municipal du 22 mai 2017

      Ordre du jour

      1.    Élection d’un secrétaire

      2.    Élection d’un président pour le vote du compte administratif de 2016 - budget principal

      3.    Compte administratif de 2016 - budget principal

      4.    Compte de gestion de 2016 dressé par M. Patrice Faure, receveur municipal - budget principal

      5.    Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du service général

      6.    Décision modificative – Exercice 2017

      7.    Intégration des communes de Saint Laurent des Arbres et de Roquemaure au Syndicat pour l’aménagement du site du lycée

      8.    Participation de la commune de Villeneuve-lès-Avignon à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

      9.    Participation à frais scolaires en faveur de la commune de Villeneuve-lès-Avignon (année scolaire 2016 / 2017)

      10.    Subvention au Comité des œuvres sociales du personnel de la ville de Les Angles et de ses établissements publics (COSP)

      11.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mars 2017

      12.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2017

      13.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2017

      14.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs au 1er janvier 2017 – Rectificatif

      15.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs au 1er mai 2017 – Retrait

      16.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

      17.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques au 1er janvier 2017 – Rectificatif

      18.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques


      19.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services de police municipale au 1er janvier 2017

      20.    École municipale des sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2017

      21.    Sinistre du 3 mars 2017 – Remboursement des dommages causés

      22.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AK n° 81, 350, 462 et 477

      23.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AK n°s 370 et 372

      24.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard des Carrières

      25.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Marché à intervenir pour le lot n° 1 – Terrassements, voiries, bordures et Réseaux secs et humides et revêtements des surfaces

      26.    Validation des espaces sites et itinéraires liés aux activités de pleine nature dans le cadre de la création Réseau local d’espaces sites et itinéraires communautaire – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée du Gard et au Plan départemental des espaces sites et itinéraires du Gard

       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2017 (fichier pdf / 1092 ko)

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      Conseil municipal du 31 mars 2017

      ORDRE DU JOUR


      Élection d’un secrétaire

      Budget primitif de 2017 (budget principal)

      Taux des contributions directes

      Participation de la commune de SAUVETERRE à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

      Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

      Convention fixant la participation de la commune de THÉZIERS à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

      Participation communale en faveur de l’OGEC Sancta Maria pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2016 / 2017

      Participation communale en faveur de l’OGEC Sancta Maria pour le 2e trimestre de l’année scolaire 2016 / 2017

      École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2017

      Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs au 1er janvier 2017

      Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques au 1er janvier 2017

      Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux au 1er janvier 2017

      Tableau des emplois permanents à temps complet des services sociaux au 1er janvier 2017

      Tableau des emplois permanents à temps complet du service d’animation au 1er janvier 2017

      Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

      Création d’un emploi occasionnel d’éducateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

      Indemnité représentative de logement des instituteurs 2016 - Avis

      Acquisition de 50 exemplaires du livre « Flâneries photographiques aux Angles » édité par l’association Déclic image

      Vente à intervenir avec la SA Grand Delta Habitat en vue de la réalisation de 24 logements dits sociaux –  Rue Racine

      Dénomination des voies de la Zone d’aménagement concerté (ZAC) Céréalis

      Subvention au Centre communal d’action sociale (CCAS)

      Subvention à l’association Club de randonnée des Angles

      Subvention à l’association AKA Villeneuve Les Angles

      Subvention à l’Association sportive angloise tennis club (ASATC)

      Subvention à l’association Bi-Cross des Angles

      Subvention à l’École municipale angloise de football (EMAF)

      Subvention à l’association Gym d’Angles

      Subvention à l’association Judo Ju-Jitsu Les Angles

      Subvention à l’association Les Angles Cyclo-Club

      Subvention à l’association La Boule du Forum

      Subvention à l’association Les amis d’Archimède

      Subvention à l’association Société de chasse « L’Angloise »

      Subvention à l’association Eagle Boxing Academy Multiboxe Les Angles

      Subvention à l’association Taekwondo Les Angles

      Subvention à l’association Vélo Club des Angles

      Subvention à l’Office municipal des sports (OMS)

      Subvention à l’Association pour la détente et l’accueil des préretraités et retraités (ADAPR)

      Subvention à l’association Arts et Culture

      Subvention au Comité de gestion pour l’animation et l’information

      Subvention à l’association Culture et bibliothèque pour tous

      Subvention à l’association Forum des Peintres

      Subvention à l’association d’entraide des personnes âgées et retraitées « La Regalido »

      Subvention à l’association Photo-Vidéo Club Villeneuve – Les Angles

      Subvention à l’association Défense du Vieux Village des Angles

      Subvention à l’association Cercle des amis des Angles

      Subvention à l’association Accueil des villes de France

      Subvention à l’Amicale des donneurs de sang bénévoles de Villeneuve-lès-Avignon/Les Angles

      Subvention à l’association Animal Attitude

      Subvention à l’association Les Sylvestres

      Subvention à l’association « Croix-Rouge Française »

      Subvention à l’association Secours catholique

      Subvention à l’association SOS Amitié Vaucluse

      Subvention à l’Association des rapatriés anciens combattants d’Afrique du Nord (ARACAN)

      Subvention à l’association « Parc d’astronomie du soleil et du cosmos »

      Subvention à l’Amicale laïque de l’école « Dinarelle »

      Subvention à l’Amicale laïque de l’école « Jules Ferry »

      Subvention à l’Amicale laïque de l’école « Louis Pasteur »

      Subvention au Comité national d’action sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)


       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2017 (fichier pdf / 1341 ko)

       

      Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 1er mars 2017

      1.   Élection d’un secrétaire

      2.    Débat sur les orientations générales du budget 2017

      3.    Plan local d’urbanisme et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales – Désignation de l’autorité organisatrice de l’enquête publique unique

      4.    Acquisition de terrains à l’indivision BONACINI

      5.    Compromis de vente à intervenir avec la SCI DOCS 2 en vue de la création d’un pôle hospitalier en lien avec le Centre de Chirurgie Ambulatoire des Hauts d’Avignon – Prorogation

      6.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard du Grand Terme

       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2017 (fichier pdf / 406 ko)

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      Fichier .pdf Rapport d'orientation budgétaire 2017 (fichier pdf / 1214 ko)

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      Conseil municipal du 9 février 2017

      Ordre du jour


      1.   Élection d’un secrétaire

      2.    Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune – Bilan de la concertation et arrêt du projet de P.L.U.

      3.    Délégation de pouvoirs au Maire - Modificatif

      4.    Acquisition de terrains à Monsieur et Madame PINSOLLE – Retrait

      5.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AV n° 377

      6.    Aménagement d’une boucle cyclo-découverte : projet de continuité de l’itinéraire de la ViaRhôna sur le territoire de la commune

      7.    Zone d’aménagement concerté « Ilot Sud-Céréales » - Compte-rendu annuel d’activité et tableau des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2016 - Information



       

      Fichier .pdf Cmpte rendu du conseil municipal du 9 février 2017 (fichier pdf / 509 ko)

       

      Conseil municipal - Jeudi 19 janvier

      Ordre du jour

      1.    Élection d’un secrétaire

      2.    Désignation de deux assesseurs pour l’élection des conseillers communautaires

      3.    Élection des conseillers communautaires de la communauté d’agglomération du Grand Avignon

      4.    Convention d’engagements réciproques entre les communes gardoises partenaires et l’Établissement Public de Coopération Culturelle du Pont du Gard

      5.    Convention d’objectifs et de financement – Caisse d’Allocations Familiales du Gard - Avenant

      6.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Sib Ntaus Self-defense » pour l’année scolaire 2016 / 2017

      7.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Atelier beaux-arts du sentier des peintres » pour l’année scolaire 2016 / 2017

      8.    École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2017

      9.    Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés

      10.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

      11.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

      12.    Emplois dont les fonctions ouvrant droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

      13.    Demande de subvention pour l’acquisition de postes de téléalarme dans le cadre de l’assistance à domicile

      14.    Accord de principe au prononcé du déclassement et à la désaffectation d’une partie de l’impasse des Pervenches en vue de son incorporation dans le domaine privé communal

      15.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Rivoli 29 A

      16.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Bellevue II

      17.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Bellevue I

      18.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède »

      19.    Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AV n° 260

      20.    Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AP n° 421

      21.    Classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section AP n° 427 et AR n° 273

      22.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AT n° 154 et AT n° 367

      23.    Cession gratuite de terrain par l’indivision CHAUVIN en vue de la création d’une voie entre la rue Olivier de Serres et l’impasse du Puits – Retrait

      24.    Acquisition de terrain à l’indivision CHAUVIN en vue de la création d’une voie entre la rue Olivier de Serres et l’impasse du Puits

      25.    Produit 2017 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement à réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de l’avenue Boileau

      26.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2017

      27.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

      28.    Convention de partenariat relative à la dématérialisation du document d’urbanisme de la commune avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon – Avenant n° 1

      29.    Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme au Grand Avignon – Opposition au transfert de plein droit



       

      Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2017 (fichier pdf / 1455 ko)

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