Ville de Les Angles - Au conseil municipal  


Au conseil municipal

Conseil municipal du mardi 29 août 2017

Ordre du jour

 

1. Élection d’un secrétaire

2. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2018

3. Nouvelle organisation des temps scolaires et périscolaires – retour à la semaine de 4 jours

4. Tarifs des prestations de garde des enfants scolarisés

5. Subvention à l’Association des Maires de France

6. Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2017

7. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 5 juillet 2017 relatif à la collecte des encombrants

8. Convention de partenariat « Écoles associées au conservatoire à rayonnement régional du Grand Avignon » pour l’année scolaire 2017/2018

9. Acquisition de terrains à l’indivision BISSON

10. Modification du linéaire de la montée des Genêts

11. Modification du linéaire de la montée des Pins

12. Demande de subvention pour les travaux de restauration et de mise en accessibilité de l’église Notre-Dame de l’Assomption auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) via l’Unité départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP)

13. Demande de subvention pour les travaux de restauration et de mise en accessibilité de l’église Notre-Dame de l’Assomption auprès du Conseil départemental du Gard

 

Conseil municipal du mardi 4 juillet 2017

ORDRE DU JOUR

 

1. Élection d’un secrétaire

2. Fiche d’impact concernant le transfert des agents des multi-accueils au SIDSCAVAR

3. Transfert du service petite enfance au SIDSCAVAR au 1er septembre 2017

4. Transfert du service petite enfance au SIDSCAVAR – suppression des postes concernés

5. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Massifs de Villeneuve-lès-Avignon
6. Fourrière automobile municipale – délégation de service public

7. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2016 / 2017

8. Organisation des temps scolaires – vœu pour un retour à la semaine de 4 jours

9. Création de deux emplois occasionnels d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2017 11. Sinistre du 7 décembre 2016 – remboursement des dommages causés
12. Sinistre du 8 janvier 2017 – remboursement des dommages causés
13. Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif
14. Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune – Abrogation du projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté
15. Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune – Reprise des études et réouverture de la concertation
16. Plan Local d’Urbanisme et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales – Désignation de l’autorité organisatrice de l’enquête publique unique – Abrogation
17. Accord de principe au prononcé du déclassement et à la désaffectation d’une partie de l’impasse des Pervenches en vue de son incorporation dans le domaine privé communal – Décision de désaffectation et de déclassement
18. Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES
19. Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES – Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable
20. Extension du réseau électrique (basse tension) pour la mise en place d’un tarif jaune (C4) au profit de la déchetterie intercommunale – Convention de servitudes avec ENEDIS
21. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature
22. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard
23. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.)
24. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s)

 

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Conseil municipal du 22 mai 2017

Ordre du jour

1.    Élection d’un secrétaire

2.    Élection d’un président pour le vote du compte administratif de 2016 - budget principal

3.    Compte administratif de 2016 - budget principal

4.    Compte de gestion de 2016 dressé par M. Patrice Faure, receveur municipal - budget principal

5.    Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du service général

6.    Décision modificative – Exercice 2017

7.    Intégration des communes de Saint Laurent des Arbres et de Roquemaure au Syndicat pour l’aménagement du site du lycée

8.    Participation de la commune de Villeneuve-lès-Avignon à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

9.    Participation à frais scolaires en faveur de la commune de Villeneuve-lès-Avignon (année scolaire 2016 / 2017)

10.    Subvention au Comité des œuvres sociales du personnel de la ville de Les Angles et de ses établissements publics (COSP)

11.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mars 2017

12.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2017

13.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2017

14.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs au 1er janvier 2017 – Rectificatif

15.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs au 1er mai 2017 – Retrait

16.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

17.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques au 1er janvier 2017 – Rectificatif

18.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques


19.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services de police municipale au 1er janvier 2017

20.    École municipale des sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2017

21.    Sinistre du 3 mars 2017 – Remboursement des dommages causés

22.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AK n° 81, 350, 462 et 477

23.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AK n°s 370 et 372

24.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard des Carrières

25.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Marché à intervenir pour le lot n° 1 – Terrassements, voiries, bordures et Réseaux secs et humides et revêtements des surfaces

26.    Validation des espaces sites et itinéraires liés aux activités de pleine nature dans le cadre de la création Réseau local d’espaces sites et itinéraires communautaire – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée du Gard et au Plan départemental des espaces sites et itinéraires du Gard

 

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Conseil municipal du 31 mars 2017

ORDRE DU JOUR


Élection d’un secrétaire

Budget primitif de 2017 (budget principal)

Taux des contributions directes

Participation de la commune de SAUVETERRE à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

Convention fixant la participation de la commune de THÉZIERS à frais scolaires (année scolaire 2016 / 2017)

Participation communale en faveur de l’OGEC Sancta Maria pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2016 / 2017

Participation communale en faveur de l’OGEC Sancta Maria pour le 2e trimestre de l’année scolaire 2016 / 2017

École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2017

Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs au 1er janvier 2017

Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques au 1er janvier 2017

Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux au 1er janvier 2017

Tableau des emplois permanents à temps complet des services sociaux au 1er janvier 2017

Tableau des emplois permanents à temps complet du service d’animation au 1er janvier 2017

Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

Création d’un emploi occasionnel d’éducateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

Indemnité représentative de logement des instituteurs 2016 - Avis

Acquisition de 50 exemplaires du livre « Flâneries photographiques aux Angles » édité par l’association Déclic image

Vente à intervenir avec la SA Grand Delta Habitat en vue de la réalisation de 24 logements dits sociaux –  Rue Racine

Dénomination des voies de la Zone d’aménagement concerté (ZAC) Céréalis

Subvention au Centre communal d’action sociale (CCAS)

Subvention à l’association Club de randonnée des Angles

Subvention à l’association AKA Villeneuve Les Angles

Subvention à l’Association sportive angloise tennis club (ASATC)

Subvention à l’association Bi-Cross des Angles

Subvention à l’École municipale angloise de football (EMAF)

Subvention à l’association Gym d’Angles

Subvention à l’association Judo Ju-Jitsu Les Angles

Subvention à l’association Les Angles Cyclo-Club

Subvention à l’association La Boule du Forum

Subvention à l’association Les amis d’Archimède

Subvention à l’association Société de chasse « L’Angloise »

Subvention à l’association Eagle Boxing Academy Multiboxe Les Angles

Subvention à l’association Taekwondo Les Angles

Subvention à l’association Vélo Club des Angles

Subvention à l’Office municipal des sports (OMS)

Subvention à l’Association pour la détente et l’accueil des préretraités et retraités (ADAPR)

Subvention à l’association Arts et Culture

Subvention au Comité de gestion pour l’animation et l’information

Subvention à l’association Culture et bibliothèque pour tous

Subvention à l’association Forum des Peintres

Subvention à l’association d’entraide des personnes âgées et retraitées « La Regalido »

Subvention à l’association Photo-Vidéo Club Villeneuve – Les Angles

Subvention à l’association Défense du Vieux Village des Angles

Subvention à l’association Cercle des amis des Angles

Subvention à l’association Accueil des villes de France

Subvention à l’Amicale des donneurs de sang bénévoles de Villeneuve-lès-Avignon/Les Angles

Subvention à l’association Animal Attitude

Subvention à l’association Les Sylvestres

Subvention à l’association « Croix-Rouge Française »

Subvention à l’association Secours catholique

Subvention à l’association SOS Amitié Vaucluse

Subvention à l’Association des rapatriés anciens combattants d’Afrique du Nord (ARACAN)

Subvention à l’association « Parc d’astronomie du soleil et du cosmos »

Subvention à l’Amicale laïque de l’école « Dinarelle »

Subvention à l’Amicale laïque de l’école « Jules Ferry »

Subvention à l’Amicale laïque de l’école « Louis Pasteur »

Subvention au Comité national d’action sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)


 

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Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 1er mars 2017

1.   Élection d’un secrétaire

2.    Débat sur les orientations générales du budget 2017

3.    Plan local d’urbanisme et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales – Désignation de l’autorité organisatrice de l’enquête publique unique

4.    Acquisition de terrains à l’indivision BONACINI

5.    Compromis de vente à intervenir avec la SCI DOCS 2 en vue de la création d’un pôle hospitalier en lien avec le Centre de Chirurgie Ambulatoire des Hauts d’Avignon – Prorogation

6.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard du Grand Terme

 

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Fichier .pdf Rapport d'orientation budgétaire 2017 (fichier pdf / 1214 ko)

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Conseil municipal du 9 février 2017

Ordre du jour


1.   Élection d’un secrétaire

2.    Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune – Bilan de la concertation et arrêt du projet de P.L.U.

3.    Délégation de pouvoirs au Maire - Modificatif

4.    Acquisition de terrains à Monsieur et Madame PINSOLLE – Retrait

5.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AV n° 377

6.    Aménagement d’une boucle cyclo-découverte : projet de continuité de l’itinéraire de la ViaRhôna sur le territoire de la commune

7.    Zone d’aménagement concerté « Ilot Sud-Céréales » - Compte-rendu annuel d’activité et tableau des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2016 - Information



 

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Conseil municipal - Jeudi 19 janvier

Ordre du jour

1.    Élection d’un secrétaire

2.    Désignation de deux assesseurs pour l’élection des conseillers communautaires

3.    Élection des conseillers communautaires de la communauté d’agglomération du Grand Avignon

4.    Convention d’engagements réciproques entre les communes gardoises partenaires et l’Établissement Public de Coopération Culturelle du Pont du Gard

5.    Convention d’objectifs et de financement – Caisse d’Allocations Familiales du Gard - Avenant

6.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Sib Ntaus Self-defense » pour l’année scolaire 2016 / 2017

7.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Atelier beaux-arts du sentier des peintres » pour l’année scolaire 2016 / 2017

8.    École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2017

9.    Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés

10.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

11.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

12.    Emplois dont les fonctions ouvrant droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

13.    Demande de subvention pour l’acquisition de postes de téléalarme dans le cadre de l’assistance à domicile

14.    Accord de principe au prononcé du déclassement et à la désaffectation d’une partie de l’impasse des Pervenches en vue de son incorporation dans le domaine privé communal

15.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Rivoli 29 A

16.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Bellevue II

17.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Bellevue I

18.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède »

19.    Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AV n° 260

20.    Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AP n° 421

21.    Classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section AP n° 427 et AR n° 273

22.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AT n° 154 et AT n° 367

23.    Cession gratuite de terrain par l’indivision CHAUVIN en vue de la création d’une voie entre la rue Olivier de Serres et l’impasse du Puits – Retrait

24.    Acquisition de terrain à l’indivision CHAUVIN en vue de la création d’une voie entre la rue Olivier de Serres et l’impasse du Puits

25.    Produit 2017 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement à réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de l’avenue Boileau

26.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2017

27.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

28.    Convention de partenariat relative à la dématérialisation du document d’urbanisme de la commune avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon – Avenant n° 1

29.    Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme au Grand Avignon – Opposition au transfert de plein droit



 

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Conseil municipal du 6 décembre 2016

ORDRE DU JOUR

1.    Election d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2016

3.    Modification des statuts du SIDSCAVAR - Retrait

4.    Modification des statuts du SIDSCAVAR

5.    Accord local pour la fixation du nombre et la répartition des sièges de conseiller communautaire

6.    Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2016

7.    Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2016/2017)

8.    Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Modificatif

9.    Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles

10.    Subvention à l’association « Ecole Municipale Angloise de Football »

11.    Compromis de vente à intervenir avec la SA Grand Delta Habitat en vue de la réalisation de 24 logements sociaux – Rue racine – Prorogation du compromis

12.    Acquisition de terrains à l’indivision CHANCHOU

13.    Acquisition de terrains à l’indivision RICHER

14.    Acquisition de terrains à l’indivision RICHER

15.    Cession gratuite de terrain par l’indivision CHAUVIN en vue de la création d’une voie entre la rue Olivier de Serres et l’impasse du Puits

16.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AS n° 417

17.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AE n° 185 et n° 163

18.    Demande de subvention pour l’effacement et la mise en technique discrète des réseaux aériens existants d’E.R.D.F. – Boulevard du Grand Terme

19.    Demande de subvention pour la réhabilitation du réseau d’éclairage public – Boulevard du Grand Terme

20.    Règlement et tarif des concessions du columbarium – Abrogation

 

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Conseil municipal du jeudi 27 octobre 2016

Ordre du jour


1.    Élection d’un secrétaire

2.    Budget supplémentaire de 2016 (budget principal)

3.    Schéma de mutualisation du Grand Avignon

4.    Modification des statuts du SIDSCAVAR

5.    Modification des statuts du SIDSCAVAR

6.    Remboursement à Mme Danièle PARISOTTO épouse DUDZIAK, conseillère municipale, de l’achat de trois livres

7.    Subvention à l’association « Comité des oeuvres sociales du personnel de la ville de Les Angles et de ses établissements publics » – rectificatif

8.    Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2017

9.    Convention de mise à disposition d’un Agent en charge de la fonction d’inspection (ACFI) – Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard

10.    Indemnité représentative de logement des instituteurs 2015 - Avis

11.    Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

12.    Acquisition de terrains à Monsieur et Madame PINSOLLE

13.    Acquisition de terrain à Madame Danièle AVININ

14.    Vente de terrain à la SCI PANORAMA

15.    Bail à intervenir avec Orange en vue de l’implantation d’un équipement technique sur la station radioélectrique de la DIR-MED

16.    Travaux de sécurisation dans les écoles – Demande de subvention au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)



 

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Conseil municipal du jeudi 22 septembre 2016

ORDRE DU JOUR


1.     Election d’un secrétaire

2.    Demande d’admission en non-valeur

3.    Subvention à l’Association des Maires de France

4.    Convention fixant la participation de la commune de MONTFRIN à frais scolaires (année scolaire 2016/2017)

5.    Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2016

6.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

7.    Contrat relatif au recrutement de Mme Audrey ZANETTY en tant qu’Auxiliaire de puériculture de 1ère classe non titulaire à temps non complet – Modificatif

8.    Contrat relatif au recrutement de Mme Sylvie VACHE épouse VAILHEN en tant qu’Auxiliaire de puériculture de 1ère classe non titulaire à temps non complet – Modificatif

9.    Contrat relatif au recrutement de Melle Nathalie BECHET en tant qu’Adjoint technique territorial de 2e  classe non titulaire à temps non complet – Modificatif

10.    Contrat relatif au recrutement de Melle Béatrice RABILLOUD en tant qu’Adjoint technique territorial de 2e  classe non titulaire à temps non complet – Modificatif

11.    Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er septembre 2016

12.    Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 19 septembre 2016

13.    Indemnité d’administration et de technicité – Modificatif au 1/9/2016

14.    Convention de partenariat « Ecoles associées au conservatoire à rayonnement régional du Grand Avignon » pour l’année scolaire 2016/2017

15.    Dénomination de la nouvelle salle polyvalente

16.    Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée – Modification d’Itinéraire

17.    Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2016/2017

18.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Rue des Mousselières

19.    Mise en place d’un pylône pour supporter une antenne radio par la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon – Demande d’autorisation d’urbanisme

20.    Accord de principe au prononcé du déclassement et de la désaffectation de l’espace libre de la rue de la Martinière en vue de son incorporation dans le domaine privé communal – Décision de non désaffectation et de non déclassement

21.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AV n° 380

22.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AP n° 101

23.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AX n° 298

24.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AW n° 389

25.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AR n° 54

26.    Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AW n° 214 et n° 357

27.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AX n° 294

28.    Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AM n° 256

29.    Acquisition de terrain à Monsieur Gérald SALLEFRANQUE et à Madame Angélique LODS, en vue de l’aménagement de l’avenue Jules FERRY

30.    Acquisition de terrain à Monsieur David MIONE et à Madame Maëlle LECHEVREL-LOUBET, en vue de l’aménagement de la rue de la Pinède

31.    Vente de terrain à Monsieur Laurent RIGAUD

32.    Vente de terrain à Monsieur Jean BENAVENTE

33.    Tarifs des concessions funéraires au nouveau cimetière

34.    Concessions funéraires au nouveau cimetière

35.    Tarifs des concessions funéraires au nouveau cimetière

36.    Tarif de concessions des cases du Columbarium

37.    Création et mise en service d’un site cinéraire communal au Nouveau Cimetière

38.    Tarif du site cinéraire communal au Nouveau Cimetière

39.    Avis sur le déploiement du nouveau compteur électrique dit « LINKY » - Retrait





 

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Conseil municipal du 4 juillet 2016

ORDRE DU JOUR


1.    Élection d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2016

3.    Décision modificative – Exercice 2016

4.    Règlement intérieur du service de restauration scolaire – Modificatif

5.    Tarifs des prestations de restauration sociale - Modificatif

6.    Tarif des prestations de garde des enfants scolarisés – Modificatif

7.    Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif

8.    Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux publics de distribution de gaz, ainsi que sur des canalisations particulières de gaz

9.    Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de transport d’électricité

10.    Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de distribution d’électricité

11.    Modification des statuts du SIDSCAVAR

12.    Extension de périmètre de la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon aux communes de Montfaucon et Roquemaure

13.    Convention d’engagement « communes partenaires opération cartes d’abonnement » avec l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Pont du Gard

14.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2016

15.    Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2015/2016)

16.    Convention fixant la participation de la commune de MONTFRIN à frais scolaires (année scolaire 2015/2016)

17.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 3ème   trimestre de l’année scolaire 2015 / 2016

18.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Arts et Culture » pour l’année scolaire 2016 / 2017

19.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « LASA Basket » pour l’année scolaire 2016 / 2017

20.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « AKA Karaté » pour l’année scolaire 2016 / 2017

21.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « EMAF » pour l’année scolaire 2016 / 2017

22.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Comité du Gard d’athlétisme » pour l’année scolaire 2016 / 2017

23.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Culture et Bibliothèque pour tous » pour l’année scolaire 2016 / 2017

24.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « CETES – la Tulipe Noire » pour l’année scolaire 2016 / 2017

25.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Comité de Gestion pour l'Animation et l’Information » pour l’année scolaire 2016 / 2017

26.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Olympique Grand Avignon Hand Ball » pour l’année scolaire 2016 / 2017

27.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « L’ART DU MOUVEMENT » pour l’année scolaire 2016 / 2017

28.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Eagle Boxing Academy Multiboxe » pour l’année scolaire 2016 / 2017

29.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’« Association Sportive Angloise Tennis Club » pour l’année scolaire 2016 / 2017

30.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Rugby Club Angles Gard Rhodanien » pour l’année scolaire 2016 / 2017

31.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’association « Ecole des signes » pour l’année scolaire 2016 / 2017

32.    Déploiement du réseau de vidéo-protection – Demande de subvention à l’Etat – Modificatif en minoration

33.    Aménagement de logements dits instituteurs en Centre Médico-Psychopédagogique – Prononcé de la désaffectation et du déclassement

34.    Renonciation au droit de préemption au titre de l’article 10 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée – Vente STE REAL/MARDOYAN

35.    Renonciation au droit de préemption au titre de l’article 10 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée – Vente STE REAL/BERGER

36.    Renonciation au droit de préemption au titre de l’article 10 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée – Vente STE REAL/BERGER

37.    Renonciation au droit de préemption au titre de l’article 10 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée – Vente STE REAL/RENNES RASPAIL

38.    Renonciation au droit de préemption au titre de l’article 10 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée – Vente STE REAL/RENNES RASPAIL

39.    Convention d’Intervention Foncière (C.I.F.) à intervenir avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon et la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (S.A.F.E.R.) de Languedoc-Roussillon – Partenariat de la commune




 

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Fichier .pdf Rapport sur les orientations générales du budget 2016 (fichier pdf / 1003 ko)

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Conseil municipal du 25 février 2016

ORDRE DU JOUR

1.    Election d’un secrétaire

2.    Débat sur les orientations générales du budget 2015

3.    Demande de subvention en vue de l’acquisition d’une badgeuse pour le multi-accueil « La Maison des Tout Petits »

4.    Demande de subvention en vue de l’acquisition d’une badgeuse pour le multi-accueil « La Pinède »

5.    Subvention au Comité de Gestion pour l’Animation et l’Information

6.    Convention relative aux nouvelles activités périscolaires en faveur de l’« Association Sportive Angloise Tennis Club » pour l’année scolaire 2015 / 2016

7.    Recrutement d’un vacataire pour le passage du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme

8.    Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

9.    Compromis de vente à intervenir avec la SA Grand Delta Habitat en vue de la réalisation de 24 logements dits sociaux –  Rue Racine

10.    Vente à intervenir avec la SA Grand Delta Habitat – Résidence de l’Autan

11.    Vente de terrain à la SA ANGLEDIS

12.    Acquisition de terrain aux consorts REY

13.    Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2014/2015

14.    Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2015/2016

15.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Montée du Bonbonnier – Emplacements réservés B49 et B50

16.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon

17.    Instauration d’une obligation de soumettre les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d'une construction à une demande formelle de permis de démolir

 

Conseil municipal du jeudi 28 janvier

ORDRE DU JOUR

1.    Élection d’un secrétaire

2.    Compromis de vente à intervenir avec la SCI DOCS 2 en vue de la création d’un pôle hospitalier en lien avec le Centre de Chirurgie Ambulatoire des Hauts d’Avignon

3.    Formation de deux Conseillers municipaux - IFOREL

 

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