Ville de Les Angles - Au conseil municipal  


Au conseil municipal

Conseil municipal du 31 mai 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Compte de gestion de 2017 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal  -budget principal

3.    Election d’un président pour le vote du compte administratif de 2017 - budget principal

4.    Compte administratif de 2017 - budget principal

5.    Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du service général

6.    Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Les Angles et de ses établissements publics (C.O.S.P.)

7.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2017 / 2018

8.    Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2018

9.    Convention de délégation du contingent de logements réservataires

10.    Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés

11.    Sinistre sur véhicule – Remboursement des dommages causés

12.    Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2018

13.    Comité technique paritaire - Modificatif

14.    Indemnité Représentative de Logement des instituteurs 2017 - Avis

15.    Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Modificatif  

16.    Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques

17.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux

18.    Tableau des emplois permanents à temps non complet des services médico-sociaux

19.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service des sports

20.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018

21.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2018

22.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme, 2éme tranche – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon

23.    Transfert d'office dans le domaine public routier communal des voies privées et équipements accessoires du lotissement Vert Village

24.    Obligations légales de débroussaillement – Accompagnement par l’Office National des Forêts - information  

25.    Zone d’Aménagement Concerté « Ilot Sud-Céréales » - Compte-rendu annuel d’activité et tableau des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2016


 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2018 (fichier pdf / 1001 ko)

 

Conseil municipal du 4 avril 2018

Préliminaire : Installation de Mme Martine ALLEGRE épouse MEISSONNIER dans ses fonctions de Conseillère municipale

1.    Election d’un secrétaire

2.    Nombre d’adjoints - modification de l’ordre du tableau des adjoints

3.    Election d’un premier délégué titulaire au comité du Syndicat Intercommunal des Massifs de Villeneuve-lez-Avignon

4.    Election d’un deuxième délégué titulaire au comité du Syndicat pour l’aménagement du site du Lycée

5.    Budget primitif de 2018 (budget principal)

6.    Taux des contributions directes

7.    Tarifs des prestations de restauration sociale – modificatif

8.    Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2017 / 2018)

9.    Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2018

10.    Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

11.    Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet

12.    Création d’un emploi à temps complet non permanent d’Adjoint technique territorial – Modificatif

13.    Création de deux emplois à temps complet non permanent d’Adjoint technique territorial – Modificatif

14.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Rue Roland DORGELES

15.    Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

16.    Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général


 

Fichier .pdf Rapport sur les orientations générales du budget 2018 (fichier pdf / 1289 ko)

 

Conseil municipal du 13 mars 2018

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Débat sur les orientations générales du budget 2018

3. Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE

4. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

5. Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques

6. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques

7. Tableau des emplois permanents à temps complet des services sociaux

8. Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux

9. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services médico-sociaux

10. Signature d’une convention dite volontariste avec l'Etablissement Public Foncier Occitanie

11. Acquisition de terrains consorts JALBY, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2018 (fichier pdf / 600 ko)

 

Conseil municipal du 13 février 2018

Ordre du jour

1.    Élection d’un secrétaire

2.    Fusion-absorption de l’association « ASTRO-CLUB HESPEROS » par l’association « PARC d’ASTRONOMIE du SOLEIL et du COSMOS »

3.    Demande de subvention pour l’acquisition de postes de téléalarme dans le cadre de l’assistance à domicile

4.    Participation communale en faveur de l’OGEC Sancta Maria pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2017 / 2018

5.    École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances  d’hiver 2018

6.    Sinistre dû à la chute d’un arbre – Remboursement des dommages causés


 

Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2018 (fichier pdf / 484 ko)

 

Conseil municipal du 14 décembre 2017


Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Décision modificative – Exercice 2017

3. Décision modificative – Exercice 2017

4. Décision modificative – Exercice 2017

5. Décision modificative – Exercice 2017

6. Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos

7. Convention relative au remboursement de la retenue sur attribution de compensation opérée pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Villeneuve-lès-Avignon/Les Angles/Rochefort-du-Gard

8. Modification des statuts du SIVOM du Canton de VILLENEUVE-LES-AVIGNON

9. Marché public de services « Assurance dommages aux biens » – Approbation du marché

10. Marché public de services « Assurance responsabilité civile » – Approbation du marché

11. Marché public de services « Assurance flotte automobile » – Approbation du marché

12. Marché public de services « Assurance risques statutaires » – Approbation du marché

13. Sinistre du 26 juillet 2016 – remboursement des dommages causés

14. Sinistre d’octobre 2017 – remboursement des dommages causés

15. Création d’une Ecole Municipale des Sports – Modificatif

16. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Sports – Modificatif

17. Nouvelle organisation des temps scolaires et périscolaires – Retour à la semaine de 4 jours – Modificatif

18. Tarifs des prestations de garde des enfants scolarisés Modificatif

19. Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2017/2018)

20. Création d’un emploi non permanent d’Adjoint administratif territorial à temps complet 21. Création de 20 emplois occasionnels d’agents recenseurs

22. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2017

23. Requalification urbaine du Boulevard du Grand Terme – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise aux normes des arrêts de bus Pimparins et Oliviers pour les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite

24. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature - ABROGATION

25. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard - ABROGATION

26. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.) - ABROGATION

27. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s) - ABROGATION

28. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature

29. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard

30. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.)

31. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s)

32. Subvention à l’Association des Usagers TER-SNCF de la Rive Droite du Rhône

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Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017 (fichier pdf / 1289 ko)

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Conseil municipal du 31 octobre 2017


ORDRE DU JOUR
1. Élection d’un secrétaire
2. Budget supplémentaire de 2017 (budget principal) 3. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif à l’entrée de la commune de Roquemaure dans le périmètre du Grand Avignon
4. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif à l’entrée de la commune de Montfaucon dans le périmètre du Grand Avignon
5. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif à la gestion par le Grand Avignon des aires d’accueil des gens du voyage
6. Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 27 septembre 2017 relatif au transfert de la promotion touristique dont les offices de tourisme
7. Adhésion de la commune de MONTFAUCON au Syndicat du lycée – Modification des statuts
8. Demande de retrait du périmètre de la communauté d’agglomération du Grand Avignon formulée par la commune de MONTFAUCON 9. Convention d’adhésion à l’agence technique départementale du Gard
10. Don des photographies de l’exposition « Au plus près des étoiles » à l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos 11. Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles
12. Subvention à l’association « École municipale angloise de football »
13. Convention de fourniture de repas au SIDSCAVAR
14. Convention de mise à disposition d’un terrain
15. Fourrière automobile municipale – Avenant n° 1
16. Contrat de prestation de services avec le Docteur Andréas WERNER – avenant de dénonciation
17. Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail – académie de Montpellier
18. École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2017
19. Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er octobre 2017
20. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs
21. Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques
22. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1/9/2016
23. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1/10/2017

 

 

Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2017 (fichier pdf / 1388 ko)

 


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