Ville de Les Angles - Marchés publics  


Marchés publics

Avis d'appel public à la concurrence

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Fourniture de denrées alimentaires 2017 / 2018

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots :

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2017 sous la forme d’un accord cadre à bons de commande (article 78 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 9 juin 2017 à 17h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 20 mars 2017

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande ou téléchargement sur la plateforme www.e-marchespublics.fr

 

Avis d'appel public à la concurrencec

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Interventions musicales en milieu scolaire – année scolaire 2017 / 2018

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande pour les interventions musicales en milieu scolaire – année scolaire 2017/2018

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2017 sous la forme d’un accord cadre à bons de commande (article 78 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 19 mai 2017 à 17h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2017

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande ou téléchargement sur la plateforme www.e-marchespublics.fr

 

 

Marché public - Étude technique - couverture partielle du boulodrome

 

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS DE MARCHE DE L’ARTICLE 34, I, 1°, b) du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

1

IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC – POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom officiel : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133 / Code NUTS : FR812.

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.

.7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

.8 Type de pouvoir adjudicateur : autorité locale

.9 Activité principale : services généraux des administrations publiques.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

Etudes techniques – couverture partielle du boulodrome

.2 Caractéristiques principales : allotissement en deux lots : mission de coordination S.P.S. de niveau II et mission de contrôle technique (L + S + LE + HAND + ACCESS + VERIFICATION), pour une enveloppe financière affectée aux travaux de 360 000 € H.T..  Durée de l’opération : 1 mois d’études te 5 mois de travaux.

.3 Lieu d’exécution : Boulodrome – Boulevard des Carrières.

.4 Durée du marché : précisée dans l’acte d’engagement.

.5 Variantes refusées. Options communautaires, mais pas d’options nationales.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation (R.C.).

 

4

PROCEDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant les articles 12, 27, 34, 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les soumissionnaires sont informés que l’acheteur a prévu de négocier avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre et ce sur tous les éléments de cette dernière. Néanmoins, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 7 avril 2017  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres sont définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires : Services techniques municipaux [Tél : 04.90.25.89.27. (Monsieur Denis BIANCOTTO, Directeur des Services Techniques)]

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire (intention de conclure) au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-       organe chargé des procédures de médiation :

 

  • comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur – Secrétariat général pour les affaires générales – Place Félix-Barret – CS 80001 – 13 282 MARSEILLE CEDEX 06 ;
  • médiateur des entreprises : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ .

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2017

 






 

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Marché public - Vérification et entretien du parc des extincteurs

 

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS DE MARCHE DE L’ARTICLE 34, I, 1°, b) du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C  x SERVICES      type : 1

1

IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC – POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom officiel : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133 / Code NUTS : FR812.

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.

.7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

.8 Type de pouvoir adjudicateur : autorité locale

.9 Activité principale : services généraux des administrations publiques.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

VERIFICATION ET ENTRETIEN DU PARC D’EXTINCTEURS

.2 Caractéristiques principales : accord-cadre à bons de commande à prix unitaire, avec maximum en valeur pour ce qui concerne la maintenance corrective, et à prix forfaitaire pour la maintenance préventive du parc d’extincteurs.

.3 Lieu d’exécution : Ensemble des bâtiments communaux.

.4 Date d’effet du marché et durée : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible expressément 3 fois.

.5 Variantes refusées. Options communautaires, mais pas d’options nationales.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation (R.C.).

 

4

PROCEDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant les articles 16, 27, 34, 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les soumissionnaires sont informés que l’acheteur a prévu de négocier avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre et ce sur tous les éléments de cette dernière. Néanmoins, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 7 avril 2017  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres sont définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires : Services techniques municipaux [Tél : 04.90.25.89.31. (Madame PIGEONNEAU, responsable des bâtiments)]

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire (intention de conclure) au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-       organe chargé des procédures de médiation :

 

  • comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur – Secrétariat général pour les affaires générales – Place Félix-Barret – CS 80001 – 13 282 MARSEILLE CEDEX 06 ;
  • médiateur des entreprises : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ .

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2017

 






 

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Fichier .pdf Recensement des marchés conclus en 2016 - Marchés de fournitures (fichier pdf / 75 ko)

 

Fichier .pdf Recensement des marchés conclus en 2016 - Marchés de services (fichier pdf / 81 ko)

 

Fichier .pdf Recensement des marchés conclus en 2016 - Marchés de travaux (fichier pdf / 72 ko)

 

 

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS DE MARCHE DE L’ARTICLE 34, I, 1°, b) du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

1

IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC – POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom officiel : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133 / Code NUTS : FR812.

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.

.7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

.8 Type de pouvoir adjudicateur : autorité locale

.9 Activité principale : services généraux des administrations publiques.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

Fourniture et installation d’une extension du SYSTÈME

de vidéo protection urbaine

.2 Caractéristiques principales : marché public à tranches : 1 T.F. et 2 T.O.. Aucune indemnité d’attente et/ou de dédit en cas de retard ou de non affermissement.

Il est prohibé de présenter une ou des offres à la fois en tant que soumissionnaire individuel et en tant que groupement.

.3 Lieu d’exécution : Divers quartiers de la commune (rue du Chêne Vert, les Priades…).

.4 Durée globale de réalisation : 45 jours pour la tranche ferme, étant entendu que le délai d’affermissement des tranches optionnelles est de 120 jours à compter de la date de notification du marché valant ordre de service de mise en exécution de la tranche ferme.

.5 Variantes refusées. Il n’est pas prévu d’options au sens du droit national.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation (R.C.).

 

4

PROCEDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant les articles 27, 34, 38 à 42 et 77 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les soumissionnaires sont informés que l’acheteur a prévu de négocier avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre et ce sur tous les éléments de cette dernière. Néanmoins, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 28 octobre 2016  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres sont définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires : d.biancotto@lesangles30.eu

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

 

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire (intention de conclure) au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

 

-       organe chargé des procédures de médiation :

 

  • comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur – Secrétariat général pour les affaires générales – Place Félix-Barret – CS 80001 – 13 282 MARSEILLE CEDEX 06 ;
  • médiateur des entreprises : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ .

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2016

 






 

Le Maire,

 

Jean-Louis BANINO.

 

Avis de marché

 

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS DE MARCHE DE L’ARTICLE 34, I, 1°, b) du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

1

IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC – POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom officiel : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133 / Code NUTS : FR812.

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.

.7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

.8 Type de pouvoir adjudicateur : autorité locale

.9 Activité principale : services généraux des administrations publiques.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

AMÉNAGEMENT DE LOCAUX POUR LE CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE

.2 Caractéristiques principales : Marché alloti en 8 lots :

-       Lot n° 1 : Gros-œuvre - Démolitions

-       Lot n° 2 : Menuiseries extérieures – Serrurerie

-       Lot n° 3 : Cloisons – Plafonds

-       Lot n° 4 : Menuiseries Bois

-       Lot n° 5 : Carrelages – Sols souples

-       Lot n° 6 : Peinture

-       Lot n° 7 : Plomberie – Sanitaire - VMC

-       Lot n° 8 : Electricité

Les soumissionnaires ne sont pas limités dans la présentation du nombre de lots et/ou d’attribution. En revanche, il est prohibé de présenter une ou des offres à la fois en tant que soumissionnaire individuel et en tant que groupement.

.3 Lieu d’exécution : Groupe scolaire Jules Ferry.

.4 Durée globale de réalisation : 5 mois à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant la mise en exécution du lot n° 1. Le délai d’intervention des lots n° 2 à 8 sera notifié par un ordre de service de démarrage des travaux spécifique fixant les dates de début et de fin d’intervention, au sein du délai global de réalisation.

.5 Variantes refusées. Il est prévu des options au sens du droit national pour les lots n°s 1, 2, 7 et 8.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation (R.C.).

 

4

PROCEDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant 12, 27, 34, 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les soumissionnaires sont informés que l’acheteur a prévu de négocier avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre et ce sur tous les éléments de cette dernière. Néanmoins, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : mercredi 12 octobre 2016  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres sont définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires :

Jacques DELOIRE                   - Architecte DPLG                                                    Tel : 04 90 89 37 86

Cabinet MORERE                   - Economiste de la Construction                    Tel : 04 90 84 30 30

Cabinet A.C.S.                        - Etudes de Structure                                       Tel : 06 18 13 05 36

Bet USCLAT Frédéric             - Etudes Techniques                                       Tel : 04 90 31 10 56.3

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

 

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire (intention de conclure) au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

 

-       organe chargé des procédures de médiation :

 

  • comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur – Secrétariat général pour les affaires générales – Place Félix-Barret – CS 80001 – 13 282 MARSEILLE CEDEX 06 ;
  • médiateur des entreprises : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ .

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 12 septembre 2016

 






 

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Avis d'appel public à la concurrence

.A TRAVAUX

.B x FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   LOCATION, MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DU PARC DE PHOTOCOPIEURS

.2 Caractéristiques principales : Le marché concerne la location d’un photocopieur multifonction, la maintenance d’un parc de 19 photocopieurs et le renouvellement du parc dans la limite de 18 000 € H.T. maximum annuel. Le titulaire devra les indemnités de résiliation des divers contrats en cours.

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux.

.4 Nomenclature CPV : 30121100-4/50313000-2.

.5 Date d’effet du marché : 1er septembre 2016, pour une durée ferme de 48 mois.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 26, 28, 40, 56, 77 et 112 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratif :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 13 mai 2016  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74.       Mail : s.rolland@lesangles30.eu

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers et sous-traitants aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur – Secrétariat général pour les affaires régionales – Place Félix-Baret – CS 80001 – 13282 MARSEILLE Cedex 06.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 31 mars 2016

 

Le Maire,

Jean-Louis BANINO.

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)


AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE



Fourniture de denrées alimentaires 2016 / 2017

1-    Identification de l’organisme acheteur
•    Nom de l’organisme : commune de Les Angles
•    Correspondant : Monsieur le Maire
•    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
•    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

2-    Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots :
•    Lot  n° 1 – Produits carnés surgelés ou congelés (10.01)
•    Lot  n° 2 – Produits de la mer ou d’eau douce surgelés ou congelés (10.02)
•    Lot  n° 3 – Fruits, légumes et pommes de terre surgelés (10.03)
•    Lot n° 4 – Préparations alimentaires élaborées composites surgelées (10.04)
•    Lot n° 5 – Viandes et charcuteries (autres que surgelées ou en conserve appertisée) (10.07)
•    Lot n° 6 – Fruits, légumes et pommes de terre (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) (10.10)
•    Lot n° 7 – Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (10.12)
•    Lot n° 8 – Pains et pâtisseries (autres que surgelés) (10.13)
•    Lot n° 9 – Epicerie (10.14)
•    Lot n° 10 – Produits traiteur frais (10.05)
•    Lot n° 11 – Fruits et légumes préparés 5ème gamme (10.09)

3-    Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2016 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

4-    Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
•    Prix : 40 % ;
•    Qualité des produits : 30 % ;
•    Valeur technique : 20 % ;
•    Performances en matière de protection de l’environnement : 10 %.

5-    Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6-    Date limite de réception des candidatures et des offres : 7 juin 2016 à 17h00

7-    Date d’envoi du présent avis à la publication : 21 mars 2016

8-    Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande ou téléchargement sur la plateforme www.e-marchespublics.fr



 

Avis d'appel public à la concurrence

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

1. Nom de l’organisme : CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE - COMMUNE DE LES ANGLES – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU GRAND AVIGNON

MAÎTRE D’OUVRAGE PRINCIPAL : COMMUNE DE LES ANGLES

2. Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la commune de Les Angles

3. Adresse : HÔTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry – 30133 LES ANGLES. Téléphone : 04.90.15.10.50/ Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MISSION DE COORDINATION S.P.S. – REQUALIFICATION URBAINE DU BOULEVARD DU GRAND TERME

.2 Caractéristiques principales : Mission de coordination de sécurité et protection de la santé de niveau II.

.3 Lieu d’exécution : Boulevard du Grand Terme

.4 Nomenclature CPV : 71317210-8 – Cat. 12.

.5 Durée de l’opération, études comprises : 9 mois études + 12 mois de travaux.

.6 Durée du marché : Le marché prendra effet à sa date de notification au titulaire et prendra fin à la réception sans réserves de l’opération après remise du D.I.U.O..

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40 et 56 CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratif : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 25 avril 2016 – 12 heures.

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services techniques municipaux, d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats et les sous-traitants (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage aux services techniques et d’envoi du présent avis à la publication : 18 mars 2016

 

Le Maire,

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Avis d'appel public à la concurrence

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

1. Nom de l’organisme : CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE - COMMUNE DE LES ANGLES – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

MAÎTRE D’OUVRAGE PRINCIPAL : COMMUNE DE LES ANGLES

2. Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la commune de Les Angles

3. Adresse : HÔTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry – 30133 LES ANGLES. Téléphone : 04.90.15.10.50/ Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   maÎtrise d'oeuvre – REQUALIFICATION URBAINE DU BOULEVARD DU GRAND TERME

.2 Caractéristiques principales : Contenu de la mission : infrastructure B4, mission témoin (AP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR). Enveloppe financière affectée aux travaux : 1 425 022 € HT.

.3 Lieu d’exécution : Boulevard du Grand Terme

.4 Nomenclature CPV : 71311100-2  – Cat. 12.

.5 Durée de l’opération, études comprises : 9 mois études + 12 mois de travaux.

.6 Durée du marché : prise d’effet du marché à la date de notification du marché et fin à la réception sans réserves de l’opération et fin de garantie de parfait achèvement.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40, 56 et 74 CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 25 avril 2016 – 12 heures.

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats et les sous-traitants (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage aux services techniques et d’envoi du présent avis à la publication : 18 mars 2016

 

Le Maire,

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Avis d'appel public à la concurrence

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

1. Nom de l’organisme : COMMUNE DE LES ANGLES

2. Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la commune de Les Angles

3. Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry – 30133 LES ANGLES. Téléphone : 04.90.15.10.50/ Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE, SANITAIRES ET DE GAZ DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

.2 Caractéristiques principales : Marché à bons de commande avec un maximum annuel de 30 000 € H.T..

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux.

.4 Nomenclature CPV : 45330000-9.

.5 Durée du marché : prise d’effet au 1er juillet 2016 pour une durée d’un an, reconductible 3 fois.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 40, 56 et 77 CMP. Il est renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : mercredi 27 avril 2016 – 12 heures.

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, service.technique@lesangles30.eu (à l’attention de Monsieur BEAUMEL).

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats et les sous-traitants (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage aux services techniques et d’envoi du présent avis à la publication : 18 mars 2016

 

Le Maire,

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Fichier .pdf Recensement des marchés conclus par les services techniques de la ville de Les Angles en 2015 (fichier pdf / 70 ko)

Marchés de fournitures
Cliquer sur le fichier PDF

 

Fichier .pdf Recensement des marchés conclus par les services techniques de la ville de Les Angles en 2015 (fichier pdf / 90 ko)

Maechés de services
Cliquer sur le fichier PDF

 

Fichier .pdf Recensement des marchés conclus par les services techniques de la ville de Les Angles en 2015 (fichier pdf / 85 ko)

Marchés de travaux
Cliquer sur le fichier PDF

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

.A TRAVAUX                     .B FOURNITURES.              C X SERVICES      type : 12

1.IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES
.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire
.3 Adresse : HÔTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry
.4 Code postal : 30 133
.5 Ville : LES ANGLES
.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2. OBJET DU MARCHÉ

.1 Description :   prestations topographiques et parcellaires – marché de prestations intellectuelles
.2 Caractéristiques principales : Le marché est un marché à bons de commande, avec un montant maximum annuel de base de 30 000 € H.T. au sens de l’article 77 du code des marchés publics.
.3 Lieu d’exécution : Territoire communal.
.4 Nomenclature CPV : 71351810-4/71355000-1 – Cat. : 12.
.5 Date d’effet du marché : 1er juin 2016, reconductible expressément 3 fois.


3. RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :
- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.
.2 Conditions de participations :
- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)


4. PROCÉDURE

.1 Type de procédure :
Procédure adaptée suivant articles 16, 26, 28, 29, 30, 40, 56 et 77 du CMP
.2 Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
.3 Renseignements d’ordre administratifs :
- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .
- Date limite de réception des offres : vendredi 26 février 2016  – 12 heures
- Délai de validité des offres : 90 jours.


5. AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :
Définies au dossier de consultation.
.2 Renseignements techniques : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.89.82       Mail : service.technique@lesangles30.eu
.3 Informations relatives aux recours :  
-    instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;
-    un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;
-    organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20


6. Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2015

Le Maire,    



Jean-Louis BANINO.

 

Vérifications périodiques réglementaires des installation techniques communales

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.      .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES COMMUNALES

.2 Caractéristiques principales : Le marché est un marché conclu à prix forfaitaire pour ce qui concerne les prestations générales de vérifications périodiques et à bons de commande au sens de l’article 77 du code des marchés publics, pour ce qui concerne les prestations ponctuelles d’intervention complémentaire.

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux et installations techniques.

.4 Nomenclature CPV : 71631000-0/71631300-3 – Cat. : 12.

.5 Date d’effet du marché : 1er janvier 2016, reconductible expressément 3 fois.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 26, 28, 29, 30, 40, 56 et 77 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 4 décembre 2015  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques : Services Techniques Municipaux (Monsieur BEAUMEL), 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.89.82       Mail : service.technique@lesangles30.eu

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 4 novembre 2015

 

Le Maire,

 

Jean-Louis BANINO.

 

Démolition et construction d'une salle polyvalente

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HÔTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.           .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

Démolition et construction d’une salle polyvalente

.2 Caractéristiques principales : Marché alloti en 11 lots et nomenclature CPV :

- Lot n° 1 : Gros-œuvre : 45231112-3/45110000-1/45223220-4 ;

- Lot n° 2 : Charpente – Couverture : 45261100-5/45261213-0/45261420-4 ;

- Lot n° 3 : Cloisons – Doublages – Faux-plafonds : 45421152-4/45421146-9 ;

- Lot n° 4 : Carrelage – Faïence : 45430000-0 ;

- Lot n° 5 : Peinture : 45442100-8 ;

- Lot n° 6 : Menuiseries intérieures : 45421000-4 ;

- Lot n° 7 : Menuiseries extérieures : 45421000-4

- Lot n° 8 : Serrurerie : 45421140-7 ;

- Lot n° 9 : Chauffage – Ventilation – Climatisation : 45331000-6 ;

- Lot n°10 : Plomberie – Sanitaire : 45330000-9 ;

- Lot n°11 : Electricité : courants forts – courants faibles : 45311200-2.

.3 Lieu d’exécution : Groupe scolaire Jules Ferry.

.4 Durée globale de réalisation : 10 mois à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant la mise en exécution du lot n° 1. Le délai d’intervention des lots n° 2 à 11 sera notifié par un ordre de service de démarrage des

travaux spécifiques fixant les dates de début et de fin d’intervention, au sein du délai global de réalisation.

.5 Variantes refusées. Il est prévu des options au sens du droit national pour les lots n°s 1, 6 et 9.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

 

4

PROCÉDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 10, 28, 40 et 56 du CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : mercredi 30 septembre 2015  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

 

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Jacques DELOIRE - Architecte D.P.L.G. Tel : 04.90.89.37.86 ;

BET BECCAMEL MALLARD - Etudes de structure Tel : 04 90 31 14 27 ;

BET INGEFLUX - Technicien de l'Economie & Etudes fluides Tel: 04 32 40 52 75.

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-       organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 7 août 2015

 






 

Pour le Maire,

Le Maire-adjoint délégué,

 

Christian RANDOULET.

 

Entretien et maintenance des réseaux d'éclairage public

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES, coordonateur du groupement

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry     30 133  Ville : LES ANGLES

. Téléphone : 04.90.15.10.50.       .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

En groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération du Grand Avignon 320, chemin des Meinajariès

BP 1259 Agroparc 84911 Avignon cedex 9  Tél. 04 90 84 47 00 Fax 04 90 84 47 01

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :  ENTRETIEN et MAINTENANCE  des reseaux d'eclairage public

.2 Caractéristiques principales : Marché à prix global et forfaitaire annuel  pour une année, reconductible 3 fois.

.3 Lieu d’exécution : LES ANGLES (30133)

.4 Nomenclature CPV : 50232100-1et 50232200-2

.5 Date d’effet du marché : 1er octobre  2015.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal ou intercommunal , paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

 

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure formalisée suivant articles  : 33-3°al et 57 à 59 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com.

 

- Date limite de réception des offres : vendredi 21 aout 2015 à 12h00

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication :    11 juin 2015

 

Pour le Maire,

Par suppléance,

Le 1er Adjoint,

 

 

Christian RANDOULET

 

Marché de travaux : extension et rénovation des réseaux d'éclairage public

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES, coordonateur du groupement

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry     30 133  Ville : LES ANGLES

. Téléphone : 04.90.15.10.50.       .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

En groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération du Grand Avignon 320, chemin des Meinajariès

BP 1259 Agroparc 84911 Avignon cedex 9  Tél. 04 90 84 47 00 Fax 04 90 84 47 01

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

Marche de travaux : extension et renovation des reseaux d'eclairage public

.2 Caractéristiques principales : Marché à bons de commande annuel global maximum  : 300 000 € H.T  pour une année, reconductible 3 fois.

.3 Lieu d’exécution : LES ANGLES (30133)

.4 Nomenclature CPV : 45316110-9

.5 Date d’effet du marché : 1er aout  2015.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal ou intercommunal , paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier conformément à l'article 28 du CMP.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com.

 

- Date limite de réception des offres : Mardi 30 juin 2015 à 12H00

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication :    29  mai 2015

 

Le Maire,

Jean-Louis BANINO.

 

Fourniture de denrées alimentaires 2015 - 2016

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Fourniture de denrées alimentaires 2015 / 2016

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

Nom de l’organisme : commune de Les Angles

Correspondant : Monsieur le Maire

Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

 

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots :

 

Lot  n° 1 – Produits carnés surgelés ou congelés (10.01)

Lot  n° 2 – Produits de la mer ou d’eau douce surgelés ou congelés (10.02)

Lot  n° 3 – Fruits, légumes et pommes de terre surgelés (10.03)

Lot n° 4 – Préparations alimentaires élaborées composites surgelées (10.04)

Lot n° 5 – Viandes et charcuteries (autres que surgelées ou en conserve appertisée) (10.07)

Lot n° 6 – Fruits, légumes et pommes de terre (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) (10.10)

Lot n° 7 – Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (10.12)

Lot n° 8 – Pains et pâtisseries (autres que surgelés) (10.13)

Lot n° 9 – Epicerie (10.14)

Lot n° 10 – Produits traiteur frais (10.05)

 

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2015 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

Prix : 40 % ;

Qualité des produits : 30 % ;

Valeur technique : 20 % ;

Performances en matière de protection de l’environnement : 10 %.

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

 

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 26 juin 2015 à 17h00

 

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 26 mai 2015

 

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

 

Acquisition, mise en place et maintenance d’un logiciel métier relatif aux domaines de la petite enfance ...

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Acquisition, mise en place et maintenance d’un logiciel métier relatif aux domaines de la petite enfance et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : La présente consultation concerne l’acquisition, la mise en place et la maintenance d'un logiciel métier FULL WEB relatif aux domaines de la petite enfance, des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la commune (CPV 48000000-8).

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la mise en service du logiciel.

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : vendredi 19 juin 2015 à 17 h 00

 

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : lundi 27 avril 2015

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Le dossier est téléchargeable sur le site : http://les-angles30.e-marchespublics.com/. Il peut être retiré gratuitement en Mairie ou envoyé sur demande.

 

Acquisition de fournitures scolaires de l'année scolaire 2015-2016 à l'année scolaire 2017-2018

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Acquisition de fournitures scolaires de l’année scolaire 2015 / 2016

à

l’année scolaire 2017 / 2018

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures scolaires pour les structures de la petite enfance et les écoles

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour trois ans à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 7 mai 2015 à 17h00.

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 23 mars 2015

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Acquisition de livres scolaires et de livres non scolaires de l'année scolaire 2015-2016 à 2017-2018

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Acquisition de livres scolaires et de livres non scolaires

de l’année scolaire 2015 / 2016 à 2017 / 2018

 

1- Identification de l’organisme acheteur

1-      Nom de l’organisme : commune de Les Angles

2-      Correspondant : Monsieur le Maire

3-      Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

4-      Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

 

2- Objet du marché : Marché public d’acquisition des livres scolaires et non scolaires pour les structures de la petite enfance et les écoles.

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour trois ans à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

-          Délais de livraison

-          Conditions de reprise et/ou d’échange

-          Rapidité du SAV

-          Livraison et ventilation par classe

-          Commande par Internet

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 7 mai 2015 à 17h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 23 mars 2015

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Mission de maîtrise d'oeuvre -Aménagement des locaux du centre médico-psychopédagogique - Ferry

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : COMMUNE DE LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MISSION de maitrise d'oeuvre – Aménagement des locaux du centre médico psychopédagogique - FERRY

.2 Caractéristiques principales : Mission de base MOE loi MOP Enveloppe financière affectée aux travaux : 95 000 € HT.

.3 Lieu d’exécution : Groupe scolaire Jules Ferry

.4 Nomenclature CPV :71221000-3– Cat. 12.

.5 Durée de l’opération, études comprises : 1 mois études + 4 mois de travaux.

.6 Durée du marché : prise d’effet du marché à la date de notification du marché et fin à la réception sans réserves de l’opération et fin de garantie de parfait achèvement.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40 et 74 CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : Vendredi 6 Mars 2015 à 12h00

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage aux services techniques et d’envoi du présent avis à la publication : 3 février 2015

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Mission de contrôle technique - Aménagement de locaux pour le centre médico-psychopédagogique Ferry

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : COMMUNE DE LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MISSION de contrôle technique – AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LE CENTRE MEDICO PSYCHOPEDAGOGIQUE  FERRY.

.2 Caractéristiques principales : Mission de contrôle technique. Enveloppe financière affectée aux travaux : 95 000 € HT.

.3 Lieu d’exécution : Groupe scolaire Jules Ferry

.4 Nomenclature CPV : 71631300-3– Cat. 12.

.5 Durée de l’opération, études comprises : 1 mois études + 4 mois de travaux.

.6 Durée du marché : prise d’effet du marché à la date de notification du marché. Délais d’exécution définis à l’acte d’engagement et au cahier des clauses particulières.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40 et 56 CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : Vendredi 6 Mars 2015 à 12h00

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage aux services techniques et d’envoi du présent avis à la publication : 3 février 2015

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Mission SPS - Aménagement des locaux du centre médico-psychopédagogique

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : COMMUNE DE LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MISSION SPS – Aménagement des locaux du centre médico psychopédagogique

.2 Caractéristiques principales : Mission SPS de niveau II. Enveloppe financière affectée aux travaux : 95 000 € HT.

.3 Lieu d’exécution : Groupe scolaire Jules Ferry

.4 Nomenclature CPV : 71317210-8 – Cat. 12.

.5 Durée de l’opération, études comprises : 1 mois études + 4 mois de travaux.

.6 Durée du marché : prise d’effet du marché à la date de notification du marché et fin à la réception sans réserves de l’opération après remise du D.I.U.O...

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40 et 56 CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : Vendredi 6 mars 2015 à 12h00

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage aux  services techniques et d’envoi du présent avis à la publication :  3 février 2015

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Entretien annuel des terrains de sport

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :  ENTRETIEN ANNUEL DES TERRAINS DE SPORT

.2 Caractéristiques principales :  terrains engazonnés situés sur différents lieux sportifs - Fertilisation, traitements phytosanitaire et herbicide, défeutrage, décompactage, regarnissage, réfections ponctuelles et tontes.

.3 Lieu d’exécution : Complexe sportif Roger Pagès et ex-ASPTT, terrain de la Blanque.

.4 Nomenclature CPV : 77320000-9.

.5 Date d’effet du marché : 1er avril 2015.

.6 Durée du marché : 1 an, reconductible 2 fois.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 28, 29, 30, 40 et 56 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis dans le RC.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait du DCE  :uniquement  téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

.- Date limite de réception des offres : Vendredi 6 mars 2015 à 12H.

- Délai de validité des offres : 120 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Ateliers municipaux - Raphael MOLINA (06 20 76 35 78)

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

 

6

Date d'affichage aux services techniques et envoi en publication : le 2 février 2015

 

 

Le Maire,

 

Jean-Louis BANINO.

 

Recensement des marchés conclus par les services techniques de la ville de Les Angles en 2014

 

Fichier .pdf Marchés de fournitures (fichier pdf / 75 ko)

Cliquer sur le fichier PDF

 

Fichier .pdf Marchés de services (fichier pdf / 78 ko)

Cliquer sur le fichier PDF

 

Fichier .pdf Marchés de travaux (fichier pdf / 78 ko)

Cliquer sur le fichierPDF

 

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène 2015 - 2018

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Fourniture de produits d’entretien et d’hygiène

2015 - 2018

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fourniture de produits d’entretien et d’hygiène

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour trois ans renouvelable un an à compter du 1er janvier 2015 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 5 décembre 2014 à 17 h

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie, téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com, ou envoi sur demande

 

 

Avis affiché du 6 novembre 2014  au  5 décembre 2014

 

Acquisition de vêtements et équipements individuels professionnels

COMMUNE DE LES ANGLES

AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HÔTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04 90 15 10 50.     
.7 Télécopieur : 04 90 25 84 41

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

ACQUISITION DE VÊTEMENTS ET ÉQUIPEMENTS INDIVIDUELS PROFESSIONNELS

.2 Caractéristiques principales : Marché  à bons de commande, alloti en 3 lots :

-        Lot n° 1 : service police municipale : minimum annuel de base : 800 € H.T. et maximum annuel de base : 3 200 € H.T./Nomenclature CPV : 35811200-4/35810000-5 ;

-        Lot n° 2 : services techniques : minimum annuel de base : 1 250 € H.T. et maximum annuel de base : 5 000 € H.T./ Nomenclature CPV : 18130000-9/18143000-3 ;

-        Lot n° 3 : services entretien des bâtiments communaux et de restauration collective : minimum annuel de base : 500 € H.T ; et maximum annuel de base : 2 000 € H.T./Nomenclature CPV : 18110000-3.

.3 Date d’effet des marchés : 1er janvier 2015, pour un an, reconductible 1 fois de manière expresse.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation : - Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 10, 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP. Il est renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 28 novembre 2014 – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission retenu des candidatures et offres étant le support papier.

.2 Renseignements techniques : définis au règlement de la consultation.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2014

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - Transport d’enfants 2014 - 2017

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Transport d’enfants 2014 - 2017

 

1- Identification de l’organisme acheteur

1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles

2-    Correspondant : Monsieur le Maire

3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

4-    Téléphone : 04 90 15 10 50    Fax : 04 90 25 84 41

 

2- Objet du marché : Marché public de services – Transport d’enfants

3- Exécution du marché : Le marché sera exécuté du 01.09.14 au 31.08.17 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 11 juillet 2014 à 17 h.

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 20 juin 2014.

8- Modalités de retrait du règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

 

 

Fourniture et pose de panneaux de signalisation verticale de police, de chantiers, de rues et directionnelle

COMMUNE DE LES ANGLES - 30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION VERTICALE DE POLICE, DE CHANTIER, DE RUES ET DIRECTIONNELLE

.2 Caractéristiques principales : Marché alloti en deux lots et à bons de commande :

-        Lot n° 1 : Signalisation verticale de police et de chantier : maxi annuel : 20 000 € H.T. ;

-        Lot n° 2 : Signalisation verticale de rues et directionnelle : maxi annuel : 30 000 € H.T..

.3 Lieu d’exécution : Territoire communal.

.4 Nomenclature CPV: 34992200-9 (lot n° 1) et 34928470-3/44423400-5/44423450-0 (lot n° 2).

.5 Date d’effet du marché : 1er septembre  2014, jusqu’au 31 décembre 2014, puis reconductible expressément 3 fois.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 10, 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP. Les soumissionnaires ont la faculté de répondre sur les deux lots, cependant,  il ne sera attribué qu'un seul lot par soumissionnaire.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 11 juillet 2014 – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégiée des candidatures et offres étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, 21 rue Boileau – 30 133 LES ANGLES/ d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 4 juin 2014

 

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Maîtrise d'oeuvre - Démolition et construction d'une salle polyvalente

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : COMMUNE DE LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MAÎTRISE D’OEUVRE – DÉMOLITION ET CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE.

.2 Caractéristiques principales : Contenu de la mission : bâtiment – Construction neuve, mission de base avec OPC (études préliminaires (DIAG et ESQ), AP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR). Enveloppe financière affectée aux travaux : 480 000 € HT.

.3 Lieu d’exécution : Groupe scolaire Jules Ferry

.4 Nomenclature CPV : 71221000-3 – Cat. 12.

.5 Durée du marché : 4 mois études + 8 mois de travaux.

.6 Date prévisionnelle de commencement de la mission : août/septembre 2014.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40, 56 et 74 du CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 30 juin 2014  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2014

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Travaux d'extension et de rénovation du réseau d'éclairage public

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

TRAVAUX D’EXTENSION et  DE RÉNOVATION DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

.2 Caractéristiques principales : Marché à bons de commande  mini : 25 000 € H.T. et maxi : 100 000 € H.T  pour une année, reconductible dans la limite de trois ans.

.3 Lieu d’exécution : Territoire communal.

.4 Nomenclature CPV : 45316110-9.

.5 Date d’effet du marché : 1er août 2014.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCÉDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 20 juin 2014 – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégiée des candidatures et offres étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, 21 rue Boileau – 30 133 LES ANGLES/ d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 16 mai 2014

 

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Travaux de remplacement de vitrage zénithal au centre culturel et sportif Le Forum

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE VITRAGE ZENITHAL AU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF « LE FORUM »

.2 Caractéristiques principales : Dépose soignée des vitrages type stadip 55/2 existants, découpe et disquage de l’aile métallique inférieure, révision et nettoyage de l’ensemble des feuillures périphériques, fourniture et pose de 20 volumes thermiques réfléchissant type stadip 55/2 Antélio ou équivalent (2 190 mm  x 1 460 mm),dépose d'un double dôme, révision et nettoyage du système, fourniture et pose d'un double dôme en PMMA 2 000 x 2 000 mm.

.3 Lieu d’exécution : Boulevard des Carrières – Le Forum.

.4 Nomenclature CPV : 45441000-0.

.5 Délai global de réalisation : 2 mois, à compter de la notification de l’ordre de service de mise en exécution.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Cautionnement et garanties exigées : sans objet.

.3 Conditions de participation :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.).

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 28, 40 et 56 du CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté offerte par l’article 28 alinéa 2 du CMP de négocier avec tous les candidats. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : il est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com

- Date limite de réception des offres : vendredi 14 mars 2014  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres retenu étant le support papier.

.2 Renseignements techniques/administratifs et complémentaires : Services techniques municipaux – 21, rue Boileau – 30 133 LES ANGLES. Personne responsable du dossier : Monsieur BIANCOTTO – Tél. : 04.90.25.89.27. – Courriel : d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 12 février 2014

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Acquisition d'une tondeuse autoportée frontale pour terrains de sport et abords

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

ACQUISITION D’UNE TONDEUSE AUTOPORTEE FRONTALE POUR TERRAINS DE SPORT ET ABORDS

.2 Caractéristiques principales : moteur (diesel de 3 cylindres atmosphériques minimum avec puissance comprise entre 35 et 40 CV, démarrage électrique), châssis (direction assistée hydraulique, 4 roues motrices, transmission moteur lame par cardan et courroie), équipement (siège réglable avec suspension automatique et ceinture de sécurité, tableau de bord multifonction avec jauge à carburant et voyant de sécurité, sécurité des lames, siège, point mort, chauffe-moteur, et manque d’huile), plateau de coupe frontale (éjection latérale de 150 cm minimum, relevage de la coupe hydraulique avec sécurité de lames si lame engagée) et bac de ramassage (capacité de 700 litres minimum, vidange en hauteur à 2.00 m minimum).

.3 Lieu de livraison : Centre technique municipal – Rue des Mousselières.

.4 Nomenclature CPV : 16311100-9.

.5 Date prévisionnelle d’effet du marché : avril 2014.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 28, 40, 56 et 112 du CMP. Il est renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats (article 28 alinéa 2 du CMP). Soumis à l’AMP. Option au sens du droit interne.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 7 mars 2014  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 31 janvier 2014

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Travaux de remplacement de vitrage zénithal au centre culturel et sportif « Le Forum »

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.      .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE VITRAGE ZENITHAL AU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF « LE FORUM »

.2 Caractéristiques principales : Dépose soignée des vitrages type stadip 55/2 existants, découpe et disquage de l’aile métallique inférieure, révision et nettoyage de l’ensemble des feuillures périphériques, fourniture et pose de 20 volumes thermiques réfléchissant type stadip 55/2 Antélio ou équivalent (2 190 mm  x 1 460 mm),dépose d'un double dôme, révision et nettoyage du système, fourniture et pose d'un double dôme en PMMA 2 000 x 2 000 mm.

.3 Lieu d’exécution : Boulevard des Carrières – Le Forum.

.4 Nomenclature CPV : 45441000-0.

.5 Délai global de réalisation : 2 mois, à compter de la notification du marché valant ordre de service de mise en exécution.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Cautionnement et garanties exigées : sans objet.

.3 Conditions de participation :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.).

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 28, 40, 56 et 87 du CMP. Il n’est pas renoncé à la faculté offerte par l’article 28 alinéa 2 du CMP de négocier avec tous les candidats. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : il est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com

- Date limite de réception des offres : mercredi 5 février 2014  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres retenu étant le support papier.

.2 Renseignements techniques/administratifs et complémentaires : Services techniques municipaux – 21, rue Boileau – 30 133 LES ANGLES. Personne responsable du dossier : Monsieur BIANCOTTO – Tél. : 04.90.25.89.27. – Courriel : d.biancotto@lesangles30.eu .

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 7 janvier 2014

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Fichier .pdf Liste des marchés conclus en 2013 par les services techniques (fichier pdf / 83 ko)

Cliquer sur le fichier PDF

 

Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et divers spécifiques à la restauration collective

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et divers spécifiques

à la restauration collective

2013 / 2014

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et divers spécifiques à la restauration collective

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

 

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 3 janvier 2014 à 12h

 

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 6 décembre 2013

 

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Avis affiché du          6 décembre 2013 au 3 janvier 2014

 

Réalisation d'un bilan énergie de la salle François Blanchard

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   REALISATION D’UN BILAN ENERGIE DE LA SALLE FRANCOIS BLANCHARD

.2 Caractéristiques principales : Prestation divisée en 3 phases (audit, conseils et plans d’actions, présentation et contenu du rapport de mission).

.3 Lieu d’exécution : Salle François BLANCHARD – boulevard des Carrières.

.4 Nomenclature CPV : 71314300-5  – Cat. : 12.

.5 Durée globale de réalisation : 4 mois à compter de la notification du marché valant ordre de service de mise en exécution de la phase n° 1.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 30, 40 et 56 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 16 décembre 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2013

 

Le Maire,

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 
 

Carrefour giratoire avenue de Verdun/ Boulevard du nord/ rue Balzac

COMMUNE DE LES ANGLES

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

 

.A X TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

 

 

1

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR

 

  1. Nom du pouvoir adjudicateur : Commune de Les Angles
  2. Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la commune de Les Angles
  3. Adresse : Avenue Jules Ferry – 30 133 LES ANGLES. Téléphone : 04.90.15.10.50 / Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHE

 

  1. Description : CARREFOUR GIRATOIRE AVENUE DE VERDUN/BOULEVARD DU NORD/RUE BALZAC
  2. Lieux d’exécution : carrefour formé de l’avenue de Verdun, du boulevard du Nord/rue Balzac
  3. Type de marché de travaux : Exécution

3

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES

1.     Nature et étendue des travaux : 2 lots (lot n° 1 : voirie/réseaux humides/espaces verts, lot    n° 2 : éclairage public)

2.     Nomenclature C.P.V. : lot n° 1 : 45233128-2 et lot n° 2: 45316110-9

  1. Variantes refusées sur le lot n° 1, mais acceptées sur le lot n° 2 : solution LED.
  2. Il n’est pas prévu d’option au sens du droit interne.
  3. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er trimestre 2014.
  4. Durée globale de réalisation 3.5 mois, préparation incluse.

4

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

  1. Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
  2. Modalités essentielles de financement et de paiement : financement communal. Paiement par mandat administratif  dans le délai mentionné à l’article 98 du code des marchés publics.
  3. Forme juridique du groupement : groupement solidaire avec mandataire.
  4. Langue à utiliser : français uniquement.

5

CONDITIONS DE PARTICIPATION

1.     Critères de sélection : définis au règlement de la consultation.

  1. Référence professionnelle et capacité technique : définies au règlement de la consultation.

6

CRITERES D’ATTRIBUTION

 

  1. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

7

PROCEDURE

 

1.      Type de procédure : marché à procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) soumis à l’AMP. Le pouvoir adjudicateur ne renonce pas à la faculté offerte par l’article 28 alinéa 2 du CMP, relative à la négociation avec tous les candidats ayant présenté une offre.

8

CONDITIONS DE DELAI

 

1.      Date limite de réception des offres : mercredi 4 décembre 2013 – 12 heures.

  1. Délai de validité des offres : 90 jours

9

AUTRES RENSEIGNEMENTS

  1. Retrait du Dossier de Consultation des Entreprises : Dématérialisation : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la commune  http://les-angles30.e-marchespublics.com.
  2. Modalités de remise des offres : définies au règlement de consultation. Mode de transmission privilégié par le pouvoir adjudicateur est le support papier.
  3. Renseignements techniques et complémentaires : QUADRI INFRASTRUCTURES – Z.A du COUQUIOU, 116 Allée des Bartavelles – 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE - . Tel : 04.90.22.13.25/ Fax : 04.90.01.27.06./Port : 06.82.87.47.72/Email : n.willaume@quadri-infra.fr. Interlocuteur : Monsieur WILLAUME.
  4. Renseignements administratifs : Hôtel de Ville – Monsieur le Maire – Avenue Jules Ferry – 30 133 LES ANGLES.

10

INFORMATION SUR LES RECOURS

  1. Instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée – acte détachable) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) : Tribunal administratif de Nîmes ;
  2. Un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d'un avis en cas de transparence ex ante volontaire au JOUE et la signature du marché ;
  3. Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

11

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 4 novembre 2013

 

 

Le représentant du pouvoir adjudicateur,

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

 

Vérifications périodiques réglementaires des installations techniques dans les bâtiments communaux

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

.2 Caractéristiques principales : Marché à prix forfaitaires ayant pour objet l’exécution de prestations nécessaires aux contrôles réglementaires des installations et équipements suivants : installations électriques/installations de gaz combustible/installations thermiques/moyens de secours contre les risques d’incendie et de panique/appareils à pression/appareils de levage/équipements collectifs de jeux et de sport.

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux.

.4 Nomenclature CPV : 71631000-0/71631300-3 – Cat. : 12.

.5 Date d’effet du marché : 1er janvier 2014, reconductible tacitement dans la limite de 2 ans.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 26, 28, 29, 30, 40 et 56 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 29 novembre 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :  Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 31 octobre 2013

 

Le Maire,

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Acquisition et mise en service de matériels professionnels de cuisine collective pour la cuisine Pasteur

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

ACQUISITION ET MISE EN SERVICE DE MATERIELS PROFESSIONNELS DE CUISINE COLLECTIVE POUR LA CUISINE PASTEUR

.2 Caractéristiques principales : acquisition d’un four mixte à gaz de 20 niveaux de type GN 1/1 et d’une sauteuse multifonction.

.3 Lieu de livraison : Cuisine centrale Pasteur – Avenue du 8 mai 1945.

.4 Nomenclature CPV : 39711360-0/42942000-1/39721100-3.

.5 Date limite de livraison et de mise en service : le 16 décembre 2013.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles  10, 28, 40, 56 et 112 du CMP. Renonciation à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant présenté une offre. Variantes non admises. Options facultatives au sens droit communautaire.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : mercredi 6 novembre 2013 – 12 heures.

- Délai de validité des offres : 30 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission retenu étant le support papier.

.2 Renseignements techniques : Cuisine centrale Pasteur (M. GAILLAC, responsable des cantines municipales) Tél : 04.90.25.31.25./Mail : cantine@lesangles30.eu

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 14 octobre  2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Acquisition d'un véhicule de police municipale avec reprise

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.      .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

ACQUISITION D’UN VEHICULE DE POLICE MUNICIPALE AVEC REPRISE

.2 Caractéristiques principales : acquisition d’un véhicule de police municipale tout équipé avec reprise d’un véhicule de police municipale.

.3 Lieu de livraison : Centre technique municipal – Rue des Mousselières.

.4 Nomenclature CPV : 34114200-1

.5 Date prévisionnelle d’effet du marché : décembre 2013.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles  28, 40, 56 et 112du CMP. Renonciation à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant présenté une offre.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 4 novembre 2013 – 12 heures.

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission retenu étant le support papier.

.2 Renseignements techniques : Service Police Municipale de la Ville de LES ANGLES (M. BIGAS, Chef de Service de la Police Municipale) Tél : 04.32.70.00.67 ou 06.22.83.45.78. /Fax : 04.90.25.29.70./Mail : police.municipale@lesangles30.eu

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 3 octobre  2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Programme voirie 2013

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

.A X TRAVAUX

.B O FOURNITURES

.C O SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HÔTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.              .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :  PROGRAMME VOIRIE  2013

.2 Caractéristiques principales : Lot n°1 Voirie (réfection de 9 voies) Lot n°2 Eclairage public (réfection réseau et changement de 34 points lumineux sur 6 rues) .

.3Variantes : Lot n°1 variantes refusées Lot n°2 variante obligatoire.

.4 Nomenclature CPV : Lot n°1 : 45233142-6 et Lot n°2 :  45316110-9.

.5 Délai global de réalisation : 3 mois maximum pour les lots 1 et 2 à compter de l'ordre de service de mise ne exécution des travaux.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 40, 56 et 112 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

Services techniques municipaux,21 Av Boileau 30133 LES ANGLES Téléphone 04.90.25.50.74 fax 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : mardi 22 octobre 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires:

AUBRY Conseil ,Quartier Sous Lagarde  84290 LAGARDE PAREOL.  Téléphone : 04.90.66.10.10 et ici.aubry@wanadoo.fr

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 20 septembre 2013

 

 

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Assurances 2014 - 2017

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Assurances 2014-2017

 

1- Identification de l’organisme acheteur :

2- Objet du marché : le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurance.

Il est passé en lots séparés :

3- Durée du marché : tous les contrats sont conclus pour 4 ans, du 01.01.14 au 31.12.17.

4- Type de procédure : appel d’offre ouvert (articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics).

5- Modalités de retrait du règlement de la consultation : téléchargeable sur http://les-angles30.e-marchespublics.com ou retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

6- Documents à fournir : tous les candidats devront fournir les documents visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les documents visés à l’article 46 du même code.

7- Critères d’attribution : sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

8- Date d’envoi du présent avis à la publication : le lundi 2 septembre 2013.

9- Date limite de réception des offres : le mercredi 6 novembre 2013 à 16h.

 

 

 

 

Marché public de fourniture de denrées alimentaires

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fourniture de denrées alimentaires 2013 / 2014

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fourniture de denrées alimentaires, à lots :

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 19 juillet 2013 à 17h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Avis affiché du          28 juin           au             19 juillet 2013

 

Par suppléance,

Le Premier Adjoint,

 

 

Christian RANDOULET

 

Acquisition et mise en service de matériels professionnels de cuisine collective pour la cuisine Pasteur

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B X FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.              .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   ACQUISITION ET MISE EN SERVICE DE MATERIELS PROFESSIONNELS DE CUISINE COLLECTIVE POUR LA CUISINE PASTEUR

.2 Caractéristiques principales : Acquisition d’un four mixte (type d’énergie : gaz naturel, puissance : de 35 à 40 kw, production vapeur : injection directe, capacité : 20 niveaux de type GN 1/1, construction tout inox, porte à hublots à verre basse température, châssis sur piètements réglables,         dimensions : 100 x 100 x 200 environ), d’une cellule de refroidissement (capacité de refroidissement : 80 kg/cycle, niveau de refroidissement : 63 °/10° à cœur, temps de cycle maximum : 110 mn, construction tout inox 18/10, isolation polyuréthane épaisseur 80 mm ) et d’une armoire réfrigérée (panneau de commande en façade, réglage manuel de température, affichage digital température en façade, dégivrage automatique.).

.3 Lieu de livraison : cuisine centrale Pasteur.

.4 Nomenclature CPV : 39221000-7/39711360-0/42942000-1/39711100-0/3971123-7.

.5 Délai de livraison : 3 mois maximum à compter de la date de notification du marché, prévue en juillet 2013.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 10, 26, 28, 40, 56 et 112 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 24 juin 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74   Télécopieur : 04.90.25.57.94

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 27  mai 2013

 

 

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Maintenance des moyens de secours contre les risques d'incendie

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 14

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.      .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MAINTENANCE DES MOYENS DE SECOURS CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE

.2 Caractéristiques principales : Prix forfaitaires pour ce qui concerne la maintenance préventive des divers moyens de secours (moyens d’extinction et systèmes de désenfumage) et prix unitaires avec un maximum annuel de 15 000 € H.T. pour la maintenance corrective des moyens de secours et de la signalétique.

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux.

.4 Nomenclature CPV : 71317100-4 – Cat. 14.

.5 Date d’effet du marché : 1er août 2013, reconductible tacitement dans la limite de 4 ans.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40, 56 et 77 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 28 juin 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 27  mai 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Acquisition de livres scolaires et de livres non scolaires pour l'année 2013-2014

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Acquisition de livres scolaires et de livres non scolaires

pour l’année 2013-2014

 

1- Identification de l’organisme acheteur

1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles

2-    Correspondant : Monsieur le Maire

3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

 

2- Objet du marché : Marché public d’acquisition des livres scolaires et non scolaires pour les structures de la petite enfance et les écoles.

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

-       Délais de livraison

-       Conditions de reprise et/ou d’échange

-       Rapidité du SAV

-       Livraison et ventilation par classe

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)


6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 7 juin 2013 à 17h00.


7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 mai 2013


8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande


 

Prestations de nettoyage dans l'ensemble des bâtiments communaux

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 14

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.      .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   PRESTATIONS DE NETTOYAGE DANS L’ENSEMBLE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

.2 Caractéristiques principales : Réalisation de prestations spécialisées de nettoyage dans l’ensemble des bâtiments communaux, sous la forme d’un marché à bons de commande (minimum annuel : 7 500 € H.T. et maximum annuel : 30 000 € H.T.)

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux.

.4 Nomenclature CPV : 90911200-8/90919300-5/90911300-9 – Cat. 14.

.5 Date d’effet du marché : 1er août 2013, reconductible tacitement dans la limite de 4 ans.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40, 56 et 77 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : lundi 10 juin 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 6 mai 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Acquisition de fournitures scolaires 2013 / 2014

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Acquisition de fournitures scolaires 2013 / 2014

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures scolaires pour les structures de la petite enfance et les écoles

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

 

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 18 mai 2013 à 12 h 00

 

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 mai 2013

 

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Maîtrise d'oeuvre - Programme général de voirie 2013

MAIRIE DE LES ANGLES
30133

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Le DCE

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.      .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   MAÎTRISE D'OEUVRE – PROGRAMME GENERAL DE VOIRIE 2013.

.2 Caractéristiques principales : Contenu de la mission : infrastructure B4, mission témoin (AP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR). Opération : réaménagement de dix voies communales  portant principalement sur la réalisation de revêtements de chaussée en béton bitumineux, l’aménagement  ponctuel de trottoirs ou d’îlots, la signalisation routière, la réfection du réseau d'éclairage public. Enveloppe financière affectée aux travaux : 424 000 € HT.

.3 Lieu d’exécution : Voirie communale de la Commune de Les Angles

.4 Nomenclature CPV : 71311100-2 – Cat. 12.

.5 Durée du marché : 3 mois études + 6 mois de travaux.

.6 Date prévisionnelle de commencement de la mission : juin/juillet2013.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40 et 74 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 31 mai 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 26 avril 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Fourniture et pause de caveaux funéraires au nouveau cimetière

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A x TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.            .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   FOURNITURE ET POSE DE CAVEAUX FUNERAIRES AU NOUVEAU CIMETIERE

.2 Caractéristiques principales : Le titulaire devra fournir 26 caveaux simples de 3 places et 20 doubles de 6 places.

Les prestations comprennent :

-        la mise au point des techniques de mise en œuvre ;

-        les terrassements par décapage du sol de graviers et en masse pour creusement de la fosse, y compris chargement et mise en dépôt ;

-        la réalisation de semelles en béton armé de positionnement des caveaux ;

-        la réalisation d’une couche de fond de forme en gravier soigneusement réglée et le réseau de drainage ;

-        la fabrication, le transport et la pose de caveaux monoblocs préfabriqués en béton ;

-        le remblaiement en GNT 0/20 et le surfaçage en graviers ;

-        la protection des caveaux et les mesures particulières à prendre pour assurer la stabilité des caveaux existants ;

-        d’une manière générale, la prise en compte de toutes les sujétions à mettre en œuvre dans le cadre d’une parfaite réalisation des prestations à exécuter.

.4 Nomenclature CPV : 45215400-1/39296000-3.

.5 Date d’effet du marché : juin/juillet 2013.

.6 Délai global de réalisation : 20 semaines à compter de la notification de l’ordre de service.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 28, 40 et 56 du CMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : remis gratuitement ou envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €. Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 24 mai 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégié étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 22 avril 2013

 

Le Maire,

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Télécharger le DCE

 

Requalification urbaine de l'avenue Jules Ferry

COMMUNE DE LES ANGLES

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

 

.A T TRAVAUX

.B £ FOURNITURES

.C £ SERVICES      type :

 

 

 

1

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR

 

  1. Nom du pouvoir adjudicateur : Commune de Les Angles et Communauté d’agglomération du Grand Avignon – Maîtrise d’ouvrage principal : Commune de Les Angles
  2. Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la commune de Les Angles
  3. Adresse : Avenue Jules Ferry – 30 133 LES ANGLES. Téléphone : 04.90.15.10.50 / Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHE

 

  1. Description : REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE JULES FERRY
  2. Lieux d’exécution : avenue Jules Ferry
  3. Type de marché de travaux : Exécution

3

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES

1.     Nature et étendue des travaux : 3 lots (lot n° 1 : terrassement/voirie/réseaux humides, lot    n° 2 : réseaux secs et éclairage et lot n° 3 : espaces verts et plantations)

2.     Nomenclature C.P.V. :

 

 

Classification principale

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, grave et autres agrégats. (142120000)

Terre végétale. (142124107)

Équipement routier. (349200002)

Marquage routier. (349221007)

Mobilier routier. (349280008)

Clôtures. (349282000)

Mobilier urbain. (349284002)

Matériel de signalisation. (349284710)

Lampes d’éclairage public. (349285302)

Éclairage public. (349930004)

Eau potable. (411100003)

Revêtements de sol. (441122000)

Matériaux de construction routière. (441130005)

Matériaux enrobés. (441133008)

Béton. (441140002)

Béton prêt-à-l’emploi. (441141003)

Conduites d’eau potable. (441625008)

Canalisations d’égouts. (441631300)

Raccords pour tuyaux. (441632301)

Vannes. (442123820)

Éléments de trous d’homme. (444237008)

Pierre de construction. (449100002)

Travaux de préparation de chantier. (451000008)

Travaux de pose de conduites (452311109)

Travaux de construction de canalisations d’eaux pluviales. (452321302)

Travaux de construction de canalisations d’eaux usées. (452324116)

Travaux routiers. (452331402)

 

 

  1. Variantes acceptées mais réponse obligatoire sur offre de base.
  2. Il est prévu une option au sens du droit interne.
  3. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 ou 3ème trimestre 2013.
  4. Durée globale de réalisation de huit mois, dont un mois de préparation.

4

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

  1. Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
  2. Modalités essentielles de financement et de paiement : financement communal. Paiement par mandat administratif  dans le délai mentionné à l’article 98 du code des marchés publics.
  3. Forme juridique du groupement : groupement solidaire avec mandataire.
  4. Langue à utiliser : français uniquement.

5

CONDITIONS DE PARTICIPATION

1.     Critères de sélection : conformité situation administrative et juridique du candidat ou du groupement.

  1. Référence professionnelle et capacité technique : références sur des projets comparables et moyens du candidat ou du groupement.

6

CRITERES D’ATTRIBUTION

 

  1. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

7

PROCEDURE

 

1.      Type de procédure : marché à procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) soumis à l’AMP. Le pouvoir adjudicateur ne renonce pas à la faculté offerte par l’article 28 alinéa 2 du CMP, relative à la négociation avec tous les candidats ayant présenté une offre.

8

CONDITIONS DE DELAI

 

1.      Date limite de réception des offres : lundi 15 avril 2013 – 12 heures.

  1. Délai de validité des offres : 120 jours
9
    AUTRES RENSEIGNEMENTS

  1. Retrait du Dossier de Consultation des Entreprises : retrait auprès d’AMEVIA Ingénierie, sise 10, rue de la Bergerie – 30 100 ALES  Tél. : 04.66.30.50.28 et fax : 04.66.30.61.97. Conditions de retrait : remis contre paiement pour participation aux frais de reprographie : 75 €
  2. Dématérialisation : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la commune  http://les-angles30.e-marchespublics.com .
  3. Modalités de remise des offres : définies au règlement de consultation. Mode de transmission privilégié par le pouvoir adjudicateur est le support papier.
  4. Renseignements techniques et complémentaires : AMEVIA Ingénierie, sise 10, rue de la Bergerie – 30 100 ALES  Tél. : 04.66.30.50.28 et fax : 04.66.30.61.97. – Monsieur CHARDON ou Monsieur PLANTIN.
  5. Renseignements administratifs : Idem que 4.

10

INFORMATION SUR LES RECOURS

  1. Instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée – acte détachable) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) : Tribunal administratif de Nîmes ;
  2. Un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d'un avis en cas de transparence ex ante volontaire au JOUE et la signature du marché ;
  3. Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

11

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 15 mars 2013

 

 

Le représentant du pouvoir adjudicateur,

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Travaux d'entretien de la voirie communale

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A T TRAVAUX

.B £ FOURNITURES

.C £SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE

.2 Caractéristiques principales : Marché à bons de commande  mini : 42 500 € H.T. et maxi : 170 000 € H.T  pour une année, reconductible tacitement 1 fois.

.3 Lieu d’exécution : Voirie communale.

.4 Nomenclature CPV : 45233141-9.

.5 Date d’effet du marché : 1er juin 2013.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : remis gratuitement, envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 € ou téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com.

- Date limite de réception des offres : vendredi 17 avril 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5 AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 12 mars 2013

 

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Travaux de faux-plafonds, doublages et isolations dans les bâtiments communaux

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TTRAVAUX

.B £ FOURNITURES

.C £SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

TRAVAUX DE FAUX-PLAFONDS, DOUBLAGES ET ISOLATIONS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

.2 Caractéristiques principales : marché à bons de commande (minimum annuel : 12 500 € H.T. et maximum annuel : 50 000 € H.T..)

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux de la Ville de Les Angles.

.4 Nomenclature CPV : 45421146-9/45321000-3/45323000-7.

.5 Date d’effet du marché et durée : 1er juin 2013, pour un an, reconductible tacitement 3 fois.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : remis gratuitement ou envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €. Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 5 avril 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégié étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 4 mars 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Travaux de maçonnerie - Gros oeuvre dans les bâtiments communaux

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A TTRAVAUX

.B £ FOURNITURES

.C £SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

TRAVAUX DE MAÇONNERIE – GROS OEUVRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

.2 Caractéristiques principales : marché à bons de commande (maximum annuel : 70 000 € H.T..)

.3 Lieu d’exécution : Bâtiments communaux de la Ville de Les Angles.

.4 Nomenclature CPV : 45262522-6.

.5 Date d’effet du marché et durée : 1er juin 2013, pour un an, reconductible tacitement 1 fois.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURES

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : remis gratuitement ou envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €. Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 5 avril 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.
5 AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégié étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 4 mars 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Location et maintenance d'un photocopieur multifonction

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A £TRAVAUX

.B T FOURNITURES

.C £SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :   LOCATION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION POUR LES SERVICES ADMINISTRATIFS

.2 Caractéristiques principales : Le marché est un marché à prix global et forfaitaire pour tout ce qui ne concerne pas la maintenance. Le prix relatif à la maintenance est déterminé selon le fait que le marché est passé pour un volume de 75 000 copies par an minimum et de 300 000 copies par an maximum. Le titulaire devra rembourser le paiement des indemnités de résiliation.

Technologie laser, avec définition 1200 dpi, agrafage 2 points sur le côté jusqu’à 50 feuilles A4, vitesse minimale requise 55 ppm, équipé d’un disque dur de 160 Go minimum, de 2Go de mémoire RAM, d’une carte de connexion, fonction de scanner avec résolution : 300 dpi minimum.

.3 Nomenclature CPV : 30121100-4/50313000-2.

.5 Date prévue d’effet du marché : à compter du 14 avril 2013.

.6 Durée du marché : 60 mois fermes à compter de la date d’admission.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : remis gratuitement ou envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €. Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 22 mars 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5 AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission retenu étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 26 février 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Acquisition de deux véhicules industriels légers simple cabine à benne

COMMUNE DE LES ANGLES

30133

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

.A £TRAVAUX

.B T FOURNITURES

.C £SERVICES      type :

 

1

IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.         .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

2

OBJET DU MARCHÉ

 

.1 Description :

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES INDUSTRIELS LEGERS SIMPLE CABINE A BENNE AVEC REPRISE

.2 Caractéristiques principales : acquisition de deux véhicules industriels légers simple cabine à benne avec reprise. Allotissement en deux lots..

.3 Lieu de livraison : Centre technique municipal – Rue des Mousselières.

.4 Nomenclature CPV : 34134200-7

.5 Date prévisionnelle d’effet du marché : mars/avril 2013.

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participations :

- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

4

PROCEDURE

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant articles 10, 28, 40 et 56 du CMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction définis au règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs :

- Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

- Conditions de retrait : remis gratuitement ou envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €. Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 8 mars 2013  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 120 jours.

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

.1 Modalités de remise des offres :

Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégié étant le support papier.

.2 Renseignements techniques :

Services Techniques Municipaux, même adresse.

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-       organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

6

Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 11 février 2013

 

Le Maire,

 

 

Jean-Louis BANINO.

 

Assurances 2013

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE


Assurances 2013

1-    Identification de l’organisme acheteur :
•    Nom de l’organisme : commune de Les Angles
•    Correspondant : Monsieur le Maire
•    Adresse : Hôtel de Ville, Avenue Jules Ferry, 30133 Les Angles
•    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41

2-    Objet du marché : le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance.
Il est passé en lots séparés :
•    Lot 1 - Assurances du patrimoine – nomenclature française : 65.01
•    Lot 2 - Assurances des personnes – nomenclature française : 65.02
•    Lot 3 - Assurances automobiles – nomenclature française : 65.03
•    Lot 4 - Responsabilité civile – nomenclature française : 65.07
•    Lot 5 - Protection juridique des agents et des élus – nomenclature française : 65.08


3-    Durée du marché : tous les contrats sont conclus pour un an, du 01.01.13. au 31.12.13


4-    Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).


5-    Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.


6-    Documents à fournir : tous les candidats devront fournir les documents visés à l’article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les documents visés à l’article 46 du même code.


7-    Critères d’attribution : sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
•    Qualité des prestations : qualité de l’assistance (10 %) ; rapidité de l’assistance (10 %) ;; interlocuteur unique (20 %) ; délai de remboursement rapide (10 %) : 50 % ;
•    Prix : 50 %.


8-    Date d’envoi du présent avis à la publication : le lundi 10 décembre 2012.


9-    Date limite de réception des offres : le vendredi 28 décembre 2012 à 17h15.

 

Fourrière automobiles municipale

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Fourrière automobile municipale

 

  1. Identification du délégant :

 

  1. Type de procédure : Délégation de service public simplifié (article L. 1411-12 du code général des collectivités territoriales)

 

  1. Objet de la délégation de service public : le délégataire s’engage à assurer, à ses frais et risques, sur prescription de l’officier de police judiciaire territorialement compétent, de l’agent de police judiciaire adjoint, du chef de service de la police municipale ou de l’agent occupant ces fonctions, les missions suivantes :

 

 

  1. Durée de la délégation : Trois ans à compter de la notification.

 

  1. Critères d’attribution : Les critères de jugement retenus sont :

 

  1. Date limite de réception des offres : Mercredi 19 décembre 2012 à 17h15

 

  1. Date d’envoi du présent avis à la publication : vendredi 30 novembre 2012

 

  1. Modalités de retrait du règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

 

 

Fournitures de produits d'entretien et d'hygiène spécifiques à la restauration collective 2012 - 2013

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Fournitures de produits d’entretien et d’hygiène spécifiques à la restauration collective 2012 - 2013

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures de produits d’entretien et d’hygiène spécifiques à la restauration collective

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

 

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 10 novembre 2012 à 17h15

 

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 18 octobre 2012

 

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Transports d'enfants

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Transport d’enfants 2012 - 2013

 

1- Identification de l’organisme acheteur

1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles

2-    Correspondant : Monsieur le Maire

3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

 

2- Objet du marché : Marché public de services – Transport d’enfants

Régulièrement, il s’agit d’accompagner les enfants aux installations sportives situées sur la commune ou à proximité ainsi qu’à la bibliothèque. Occasionnellement, il s’agit d’emmener les enfants des deux multi-accueils, des six écoles et de l’école municipale des sports pour des sorties d’une demi-journée ou d’une journée dans un rayon maximum de 250 kms.

3- Exécution du marché : Le marché sera exécuté du 01.09.12 au 31.08.13 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 17 août 2012 à 17h15.

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 20 juillet 2012.

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

 

Fourniture de denrées alimentaires

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Fourniture de denrées alimentaires 2012 - 2013

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots :

 

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 10 août 2012 à 17h15

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 20 juillet 2012

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Acquisition de manuels scolaires et de livres non scolaires pour l'année 2012-2013

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Acquisition de manuels scolaires et de livres non scolaires

pour l’année 2012-2013

 

1- Identification de l’organisme acheteur

1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles

2-    Correspondant : Monsieur le Maire

3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

 

2- Objet du marché : marché public de fournitures, à lots :

 

3- Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

4- Procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

5- Date limite de réception des candidatures et des offres : 18 juillet 2012 à 17h15

6- Date d’envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2012

7- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande

 

Fournitures scolaires 2012 - 2013

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

 

Acquisition de fournitures scolaires 2012 / 2013

 

1- Identification de l’organisme acheteur

1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles

2-    Correspondant : Monsieur le Maire

3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures scolaires pour les multi-accueils et les écoles.

 

3- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

4- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
5-
Date limite de réception des candidatures et des offres : 1er juin 2012 à 17h15

6- Date d’envoi du présent avis à la publication : 10 mai 2012.

7- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

 

Marché public - Assurances 2012


Assurances 2012

1-Identification de l'organisme acheteur :
Nom de l'organisme : commune de Les Angles
Correspondant : Monsieur le Maire
Adresse : Hôtel de Ville, Avenue Jules Ferry, 30133 Les Angles
Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2-Objet du marché : le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance.
Il est passé en lots séparés :
Lot 1 - Assurances du patrimoine “ nomenclature française : 65.01
Lot 2 - Assurances des personnes “ nomenclature française : 65.02
Lot 3 - Assurances automobiles “ nomenclature française : 65.03
Lot 4 - Responsabilité civile “ nomenclature française : 65.07
Lot 5 - Protection juridique des agents et des élus “ nomenclature française : 65.08
3-Durée du marché : tous les contrats sont conclus pour un an, du 01.01.12 au 31.12.12.
4-Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
5-Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.
6-Documents à fournir : tous les candidats devront fournir les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les documents visés à l'article 46 du même code.
7-Critères d'attribution : sera retenue l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
Qualité des prestations : qualité de l'assistance (10 %) ; rapidité de l'assistance (10 %) ; réponses téléphoniques (10 %) ; interlocuteur unique (10 %) ; délai de remboursement rapide (10 %) : 50 % ;
Prix : 50 %.
8-Date d'envoi du présent avis à la publication : le lundi 28 novembre 2011.
9-Date limite de réception des offres : le mercredi 14 décembre 2011 à 17h15.


 

Fourniture de denrées alimentaires 2011-2012

                                                                          COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

 

                                                                     AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

 

Fourniture de denrées alimentaires 2011 - 2012

 

1-    Identification de l’organisme acheteur

  • Nom de l’organisme : commune de Les Angles
  • Correspondant : Monsieur le Maire
  • Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
  • Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.
  • 2-    Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots : 

  • Lot  n° 1 – Produits carnés surgelés ou congelés (10.01)
  • Lot  n° 2 – Produits de la mer ou d’eau douce surgelés ou congelés (10.02)
  • Lot  n° 3 – Fruits, légumes et pommes de terre surgelés (10.03)
  • Lot n° 4 – Préparations alimentaires élaborées composites surgelées (10.04)
  • Lot n° 5 – Viandes et charcuteries (autres que surgelées ou en conserve appertisée) (10.07)
  • Lot n° 6 – Fruits, légumes et pommes de terre (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) (10.10)
  • Lot n° 7 – Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (10.12)
  • Lot n° 8 – Pains et pâtisseries (autres que surgelés) (10.13)
  • Lot n° 9 – Epicerie (10.14)
  • 3-    Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)  

    4-    Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants : 

  • Prix : 50 % ;
  • Qualité des produits : 30 % ;
  • Valeur technique : 20 %.
  • 5-    Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)  

    6-    Date limite de réception des candidatures et des offres : 22 juillet 2011 à 17h15 

    7-    Date d’envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2011 

    8-    Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande 

     

    Transports d'enfants 2011 - 2012

                                            COMMUNE DE LES ANGLES (30133)


                                    AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE



    Transport d’enfants 2011 - 2012

    1-    Identification de l’organisme acheteur
    1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles
    2-    Correspondant : Monsieur le Maire
    3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
    4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

    2-    Objet du marché 
    : Marché public de services – Transport d’enfants
    Occasionnellement, il s’agit d’emmener les enfants des deux multi-accueils, des six écoles et de l’école municipale des sports pour des sorties d’une demi-journée ou d’une journée dans un rayon maximum de 250 kms. Régulièrement, il s’agit d’accompagner les enfants aux installations sportives situées sur la commune ou à proximité ainsi qu’à la bibliothèque.

    3-    Exécution du marché : Le marché sera exécuté du 01.09.11 au 31.08.12 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

    4-    Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
    •    Prix : 70% ;
    •    Qualité du service rendu (flexibilité, fiabilité) : 30%.

    5-    Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).

    6-    Date limite de réception des candidatures et des offres
     : 15 juillet 2011 à 17h15.

    7-    Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2011.

    8-    Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

     

    Acquisition de fournitures scolaires 2011 - 2012

    COMMUNE DE LES ANGLES (30133)


    AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

    Acquisition de fournitures scolaires 2011 / 2012

     

    1- Identification de l’organisme acheteur

    1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles

    2-    Correspondant : Monsieur le Maire

    3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

    4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

    2- Objet du marché : Marché public de fournitures scolaires pour les multi-accueils et les écoles.

    3-    Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

  • Prix : 60 % ;
  • Qualité des produits : 20 % ;
  • Livraison par classe : 20 %.
  •  

    4- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

    5- Date limite de réception des candidatures et des offres : 8 juillet 2011 à 17h15.

    6- Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2011.

    7- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.


     

    Acquisition de manuels scolaires et de livres non scolaires

                                        COMMUNE DE LES ANGLES (30133)


                                   AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE



    Acquisition de manuels scolaires et de livres non scolaires


    1-    Identification de l’organisme acheteur
    1-    Nom de l’organisme : commune de Les Angles
    2-    Correspondant : Monsieur le Maire
    3-    Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
    4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

    2-    Objet du marché 
    : marché public de fournitures, à lots :
    •    Lot n° 1 : acquisition de manuels scolaires
    •    Lot n° 2 : acquisition de livres non scolaires

    3-    Critères d’attribution :
    offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
    •    Prix : 80 %
    •    Livraison par classe : 20 %

    4-    Procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

    5-    Date limite de réception des candidatures et des offres : 21 juin 2011 à 17h15

    6-    Date d’envoi du présent avis à la publication : 27 mai 2011

    7-    Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande


                              

     

    Assurances 2011

     COMMUNE DE LES ANGLES

    Avis d’appel public à la concurrence

     

    ASSURANCES 2011



    1-    Identification de l’organisme acheteur :

    •    Nom de l’organisme : commune de Les Angles
    •    Correspondant : Monsieur le Maire
    •    Adresse : Hôtel de Ville, Avenue Jules Ferry, 30133 Les Angles
    •    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

    2-    Objet du marché : le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance.


    Il est passé en lots séparés :
    •    Lot 1 - Assurances du patrimoine – nomenclature française : 65.01
    •    Lot 2 - Assurances des personnes – nomenclature française : 65.02
    •    Lot 3 - Assurances automobiles – nomenclature française : 65.03
    •    Lot 4 - Responsabilité civile – nomenclature française : 65.07
    •    Lot 5 - Protection juridique des agents et des élus – nomenclature française : 65.08

    3-    Durée du marché : tous les contrats sont conclus pour un an, du 01.01.11 au 31.12.11.

    4-    Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).

    5-    Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

    6-    Documents à fournir : tous les candidats devront fournir les documents visés à l’article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les documents visés à l’article 46 du même code.

    7-    Critères d’attribution : sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
    •    Qualité des prestations : qualité de l’assistance (10 %) ; rapidité de l’assistance (10 %) ; réponses téléphoniques (10 %) ; interlocuteur unique (10 %) ; délai de remboursement rapide (10 %) : 50 % ;
    •    Prix : 50 %.

    8-    Date d’envoi du présent avis à la publication : le vendredi 3 décembre 2010.

    9-    Date limite de réception des offres : le vendredi 17 décembre 2010 à 17h15.


     

    Fichier .pdf Marché de groupement de commandes (fichier pdf / 61 ko)

    Groupement de commandes de produits d'entretien :

    Publication au BOAMP

     

    Transports d'enfants 2010-2011

    COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

     

    AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

    Transport d’enfants 2010 / 2011

    1- Identification de l’organisme acheteur :

    1-    Nom de l’organisme : Commune de Les Angles

    2-    Correspondant : Monsieur le Maire

    3-    Adresse : Avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES

    4-    Téléphone : 04.90.15.10.50.   Fax : 04.90.25.84.41.

    2- Type de marché : Marché public de services à bons de commande.

    3- Objet du marché : Occasionnellement, il s’agit d’emmener les enfants des six écoles communales, des deux multi-accueil et de l’école municipale des sports pour des sorties d’une demi-journée ou d’une journée dans un rayon maximum de 150 kms. Régulièrement, il s’agit d’accompagner les enfants aux installations sportives situées sur la commune ou à proximité ainsi qu’à la bibliothèque municipale.

    4- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).

    5- Documents à fournir : Tous les candidats devront fournir les documents visés à l’article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les attestations et certificats visés à l’article 46 du même code.

    6- Date limite de réception des offres : Le vendredi 20 août 2010 à 17h15.

    7- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération :
    Prix au kilomètre : 70% ;Qualité du service rendu (flexibilité, fiabilité) : 30%.

    8- Exécution du marché : Le marché sera exécuté du 01.09.10 au 31.08.11 sous la forme d’un marché à bons de commande en application de l’article 77 du code des marchés publics. 

    9-
    Date d’envoi du présent avis à la publication : Le vendredi 30 juillet 2010.

    10- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.

     
     

    Consulter la liste des marchés publics conclus par la ville de Les Angles, conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 NOR/EFIM 1119976A

     

    Par les services administratifs de la ville de Les Angles
    Article 133 du code des marchés publics

     

    Fichier .pdf Recensement des marchés conclus en 2012 (fichier pdf / 79 ko)

    Cliquer sur le fichier PDF pour consultation

     

    Prestations d'entretien annuel des espaces verts

    COMMUNE DE LES ANGLES

    30133

    AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

     

    .A £TRAVAUX

    .B £ FOURNITURES

    .C X SERVICES      type :

     

    1

    IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR

     

     

     

     

     

    .1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES

    .2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

    .3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

    .4 Code postal : 30 133

    .5 Ville : LES ANGLES

    .6 Téléphone : 04.90.15.10.50.    .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

    2

    OBJET DU MARCHÉ

     

    .1 Description :   PRESTATIONS D’ENTRETIEN ANNUEL DES ESPACES VERTS

    .2 Caractéristiques principales : 6 secteurs : arrosage, tonte, binage, désherbage, taille, engrais, traitement et fleurissement

    .3 Lieux d’exécution : Dinarelles – Verdun/Priades – Résidence Harmonie – Saint-Exupéry/Mairie – Avenue de la 2ème DB/Tronçon Les Mousselières et avenue du 8 mai 1945. Marché à prix forfaitaire pour les prestations récurrentes et marché à prix unitaires pour des prestations complémentaires, dans la limite de 15 000 € H.T. maximum annuel.

    .4 Nomenclature CPV : 77314000-4/77310000-6.

    .5 Date d’effet du marché : 1er juillet 2013.

    .6 Durée du marché : 1 an, reconductible 1fois.

    3

    RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

    .1 Conditions relatives au marché :

    - Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

    .2 Conditions de participations :

    - Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)

    4

    PROCEDURE

     

    .1 Type de procédure :

    Procédure adaptée suivant articles 16, 28, 29, 30, 40, 56 et 77 du CMP.

    .2 Critères d’attribution :

    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction définis au règlement de la consultation.

    .3 Renseignements d’ordre administratifs :

    - Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94

    - Conditions de retrait : remis gratuitement ou envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €. Téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

    - Date limite de réception des offres : lundi 13 mai 2013  – 12 heures

    - Délai de validité des offres : 120 jours.

    5 AUTRES RENSEIGNEMENTS

    .1 Modalités de remise des offres :

    Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégié étant le support papier.

    .2 Renseignements techniques :

    Services Techniques Municipaux, même adresse.

    .3 Informations relatives aux recours :

    -        instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;

    -        un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

    -        organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.

    6

    Date d’envoi et affichage aux services techniques du présent avis à la publication : 8 avril 2013

     

    Le Maire,

     

     

    Jean-Louis BANINO.

     
    

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