Urbanisme

Depuis le 15 octobre 2019, le Service urbanisme (renseignements, dépôt de dossier d’autorisation : permis de construire, déclaration préalable, autorisation de travaux pour établissement recevant du public…), cadastre et cimetières, initialement situé dans les locaux des Services Techniques, avenue Boileau, a été transféré à l’Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry.
Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h 45 à 17 h 15

Attention : ce service ne reçoit que sur rendez-vous pris au préalable par téléphone ou par mail.

Tél : 04 90 15 10 50
Mail : urbanisme-cimetiere@lesangles30.fr

Arrêté du préfet

Arrêté de Monsieur le Maire

Nouveau service en ligne ! Plus d’infos sur : https://gnau2.operis.fr/grandavignon/gnau/#/

Par délibération du 12 novembre 2020, le Conseil municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme. Ce dernier est exécutoire à compter du 19 novembre 2020.
Le dossier du PLU approuvé est à la disposition du public aux Services techniques, avenue Boileau, aux jours et heures habituels d’ouverture.
Par arrêté du 30 avril 2021, le PLU a été mis à jour.
Par arrêté du 3 février 2022, a eu lieu la mise à jour n° 2 du PLU.
Par arrêté du 30 septembre 2022, a eu lieu la mise à jour n° 3 du PLU.
Par arrêté du 7 décembre 2023, a eu lieu la mise à jour n° 4 du PLU.

PLU – Arrêté MAJ n° 1 du 30 avril 2021
PLU – Arrêté MAJ n° 2 du 3 février 2022
PLU – Arrêté MAJ n° 3 du 30 septembre 2022
PLU – Arrêté MAJ n° 4 du 7 décembre 2023
PAGE DE GARDE
PAGE DE GARDE SUP
COMPOSITION DU DOSSIER
1.RAPPORT DE PRESENTATION
1. ANNEXE AU RAPPORT DE PRESENTATION
Atlas cartographique Phase 1
Etude zonage risque inondation Phase 1
Atlas cartographique Phase 2
Etude zonage risque inondation Phase 2
Carte zonage règlementaire Phase 3
Etude zonage risque inondation Phase 3
2. PADD
3. OAP
4. REGLEMENT
5. DOCUMENTS GRAPHIQUES
5.1 ZONAGE PLU 5 000
5.2 ZONAGE PLU 2 500
5.3.a ZONAGE PLU RUISSELLEMENT

5.3.b ZONAGE PLU DEBORDEMENT
5.4 ZONAGE PLU AUTRES RISQUES
6. LISTE ER
7. ANNEXES
7.1 ANNEXES SANITAIRES
7.1 MISE A JOUR MAI 2021
7.1.a NOTICE ANNEXES SANITAIRES
7.1 b PLAN AEP
7.1.c PLAN EU
7.1.d PLAN EP
7.1.e ZONAGE ASSAINISSEMENT EU ET EP
7.2 SUP
7.2.a LISTE SUP
7.2.b PLAN SUP
7.3 CLASSEMENT SONORE
7.3.a NOTICE CLASSEMENT SONORE
7.3.b PLAN CLASSEMENT SONORE
7.4 PERIMETRE ZAC
7.5 DEBROUSSAILLEMENT
7.6 CONVENTION PDIPR
7.7 DPU SIMPLE

Par délibération du 7 juillet 2022, le conseil municipal a adopté la modification simplifiée n°1 du PLU.

Délibération 20220707 10
PAGE DE GARDE DOSSIER (13 07 2022)
COMPOSITION DOSSIER (13 07 2022)
1. RP (13 07 2022)
4. REGLEMENT (13 07 2022)
CCI GARD – PLU
CD30 – PLU
Cham Agri – PLU
CMA – PLU
DDTM – PLU
Décision_MRAe_ – PLU
SCOT – PLU

Conclusions ZA
Conclusions PDA
Conclusions zonage urbanisme
Rapport sur les 3 projets
Page de garde annexes
Annexe 1 – PV collectif Font d’Irac – Etude topographique-proposition
Annexe 2 – PV collectif Candau – Comparatif-propositions
Annexe 3 – Conlusions-diagnostic PLU
Annexe 4 – Conclusions-reportage photographique
Annexe 5 -Tableau de répartition des recommandations
PJ 1.0.arrêté ouverture EP-S 8
PJ 1.1.liste PPA consultées
PJ 2.0.parution 1 Midi Libre-1 06

PJ 2.1.parution 1 Objectif Gard-31 05
PJ 2.2.parution 2 Midi Libre-18 06
PJ 2.3.parution 2 Objectif Gard-18 06
PJ 3.0.emplacements d’affichage
PJ 3.1.Vaucluse Matin-article 2 6 2020
PJ 3.3.clôture registre numérique
PJ 3.4.réponse à demande de prolongation
PJ 3.5.courrier remise PV
PJ 3.6.constat affichage
PJ 3.7.constat permanence de l’affichage

Le futur visage de l’agglomération…En transformant de manière irréversible le territoire, la métropolisation confronte chaque jour ses acteurs à de nouveaux défis, en matière d’aménagement et de développement.

Dans un contexte où les enjeux mondiaux interfèrent de plus en plus avec les volontés locales comment rendre ce territoire acteur d’un « mieux vivre ensemble » ?

Quelle organisation spatiale penser pour demain, comment mieux gérer la complémentarité des territoires et l’équilibre des fonctionnalités ? Quelles limites penser enfin aux frontières urbaines et comment gérer les continuités tout en maintenant des transitions ?

Autant de thématiques et d’enjeux qu’il faut désormais penser à l’échelle du bassin de vie avignonnais pour donner cohérence et force de positionnement à ce vaste territoire.

L’outil de cette mise en cohérence territoriale est l’élaboration partenariale d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) au sens des articles L.122-1 et suivants du Code de l’Urbanisme.

Véritable outil d’urbanisme, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) définira l’aménagement du Bassin de vie d’Avignon à horizon 2015/2020. Il définit le futur visage de l’agglomération.

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